Journal officiel 1989 N°13 du 30/03/1989
- Arrêté n° 340 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 340 CM du 20 mars 1989 portant répartition de la subvention allouée pour l'année 1989 aux organisations syndicales de travailleurs - Arrêté n° 341 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 341 CM du 20 mars 1989 rendant exécutoire la délibération n° 44-88 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale les 25 novembre, 2 et 7 décembre 1988, concernant les adultes handicapés dont la prise en charge relève de la CPS - Arrêté n° 342 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 342 CM du 20 mars 1989 rendant exécutoire la délibération n° 45-88 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale les 25 novembre, 2 et 7 décembre 1988, relative au recouvrement des sommes dues par les employeurs aux caisses de compensation des prestations familiales installées dans les TOM et au Cameroun - Arrêté n° 343 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 343 CM du 20 mars 1989 rendant exécutoire la délibération n° 46-88 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale les 25 novembre, 2 et 7 décembre 1988, relative à la promotion de M. Jean Jissang au poste de chef du département production - Arrêté n° 344 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 344 CM du 20 mars 1989 rendant exécutoire la délibération n° 47-88 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale les 25 novembre, 2 et 7 décembre 1988, relative au recrutement de M. Xavier Terryn en qualité de chef de division des prestations - Arrêté n° 345 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 345 CM du 20 mars 1989 rendant exécutoire la délibération n° 58-88 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale les 25 novembre, 2 et 7 décembre 1988, relative à une subvention accordée à la crèche Tama Here - Arrêté n° 346 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 346 CM du 20 mars 1989 rendant exécutoire la délibération n° 59-88 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale les 25 novembre, 2 et 7 décembre 1988, relative à la reconduction de la subvention mensuelle de fonctionnement allouée au centre d'accueil de l'enfance "Te Manu Pereau" pour l'année 1989 et au maintien du tarif de la pension journalière du centre d[...] - Arrêté n° 347 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 347 CM du 20 mars 1989 rendant exécutoire la délibération n° 60-88 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale les 25 novembre, 2 et 7 décembre 1988, relative au forfait journalier servant de base au remboursement des frais médicaux et paramédicaux des enfants allocataires de la CPS placés dans les centres pour enfants handicapés gérés par l'A.P.P.E.H. - Arrêté n° 349 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 349 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1 OTESSE/89 du 7 février 1989 adoptant le rapport d'activité de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour l'exercice 1989 - Arrêté n° 350 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 350 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2 OTESSE/89 du 7 février 1989 adoptant le budget primitif de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour l'exercice 1989
