Journal officiel 1989 N°13 du 30/03/1989
- Arrêté n° 351 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 351 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une indemnité mensuelle de 20 000 CFP au régisseur de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs - Arrêté n° 352 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 352 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une subvention de cent soixante millions de francs (160 000 000) à la commune de Hiva Oa pour la réalisation d'infrastructures sportives à Atuona en vue des prochains jeux de Polynésie - Arrêté n° 353 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 353 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une subvention de quatre millions de francs (4 000 000) à l'association sportive Central Sport, pour la réalisation de son complexe sportif - Arrêté n° 354 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 354 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une subvention de quatre millions de francs (4 000 000) à l'association sportive Excelsior, pour la réalisation de son complexe sportif - Arrêté n° 355 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 355 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une subvention de quatre millions de francs (4 000 000) à l'association sportive Les Jeunes Tahitiens, pour la réalisation de son complexe sportif - Arrêté n° 356 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 356 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une subvention de quatre millions de francs (4 000 000) à l'association sportive Fei Pi, pour la réalisation de son complexe sportif - Arrêté n° 357 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 357 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une subvention de quatre millions de francs (4 000 000) à l'association sportive Vaiete, pour la réalisation de son complexe sportif - Arrêté n° 358 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 358 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 10 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une subvention de quatre millions de francs (4 000 000) à l'association sportive Dragon, pour la réalisation de son complexe sportif - Arrêté n° 359 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 359 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 11 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une subvention de quatre millions de francs (4 000 000) à l'association sportive Phénix, pour la réalisation de son complexe sportif - Arrêté n° 360 CM du 20/03/1989
Arrêté n° 360 CM du 20 mars 1989 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 12 OTESSE/89 du 7 février 1989 accordant une subvention de quatre millions de francs (4 000 000) à l'association sportive Aorai, pour la réalisation de son complexe sportif
Page : 1   2   3  4   5   6   7   8   9   10