Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros normaux > Journal officiel 1989 N°16 du 20/04/1989

Journal officiel 1989 N°16 du 20/04/1989

  • Arrêté n° 196 PR/AE du 12/04/1989
    Arrêté n° 196 PR/AE du 12 avril 1989 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
  • Arrêté n° 431 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 431 CM du 6 avril 1989 portant nomination des membres du cabinet du ministre de la solidarité et des affaires sociales, de la jeunesse, de la famille et de la consommation, porte-parole du gouvernement
  • Arrêté n° 433 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 433 CM du 6 avril 1989 précisant la date de l'arrêté n° 267 CM du 24 février 1989 attribuant une indemnité forfaitaire de cinq mille francs CP (5 000 F CFP) de l'heure au personnel occasionnel dispensant des cours dans le cadre des activités du Conservatoire artistique territorial
  • Arrêté n° 438 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 438 CM du 6 avril 1989 fixant le tarif du traitement sous vide du bois des tiers du matériel forestier du service de l'économie rurale
  • Arrêté n° 445 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 445 CM du 6 avril 1989 portant attribution de subventions F.I.S./F.S.I.D.A. à la Société de développement pour l'agriculture et la pêche (SDAP) au titre de l'exercice 1989 pour le soutien des prix des engrais et la participation aux travaux agricoles lourds
  • Arrêté n° 474 CM du 10/04/1989
    Arrêté n° 474 CM du 10 avril 1989 accordant une aide financière à la S.A.R.L. Tahiti Surfline au titre de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS), dénommée Fonds d'intervention pour le développement des petites et moyennes entreprises et du secteur des métiers (F.S.I.D.E.M.)
  • Arrêté n° 1613 MAF du 10/04/1989
    Arrêté n° 1613 MAF du 10 avril 1989 portant délégation de signature à Mme Bambridge-Cormier, directeur de cabinet du ministre de la solidarité et des affaires sociales, de la jeunesse, de la famille et de la consommation
  • Arrêté n° 442 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 442 CM du 6 avril 1989 portant modification de l'arrêté n° 612 CM du 20 mai 1987 relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux règles financières et comptables de l'Institut territorial de la consommation
  • Arrêté n° 1444 MAF du 20/03/1989
    Arrêté n° 1444 MAF du 20 mars 1989 portant rectificatif de l'arrêté n° 199 MAF du 16 janvier 1989 autorisant l'attribution de la prime à la construction concernant les îles du Vent
  • Arrêté n° 1617 MAF/STJEP du 11/04/1989
    Arrêté n° 1617 MAF/STJEP du 11 avril 1989 portant délégation de signature à M. Pierre Lucas, chef du service territorial de la jeunesse et de l'éducation populaire par intérim

Page : 1   2   3  4   5   6   7   8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données