Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros normaux > Journal officiel 1989 N°16 du 20/04/1989

Journal officiel 1989 N°16 du 20/04/1989

  • Arrêté n° 1645 MTT du 12/04/1989
    Arrêté n° 1645 MTT du 12 avril 1989 autorisant le navire Taporo V à desservir les îles de Huahine, Raiatea, Tahaa et Bora Bora du 6 au 13 mars 1989 en remplacement du Taporo IV (régularisation)
  • Arrêté n° 430 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 430 CM du 6 avril 1989 portant nomination au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du tourisme et des sports
  • Arrêté n° 439 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 439 CM du 6 avril 1989 nommant M. Bernard Lecomte, chef du service de la navigation et des affaires maritimes
  • Arrêté n° 441 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 441 CM du 6 avril 1989 portant nomination de M. Vincenzo Sylvestro comme commissaire de gouvernement auprès de la société anonyme d'économie mixte "Meherio"
  • Arrêté n° 449 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 449 CM du 6 avril 1989 portant modification des taux des redevances d'atterrissage et passagers sur les aérodromes territoriaux de Moorea et Huahine
  • Arrêté n° 432 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 432 CM du 6 avril 1989 habilitant le Président du gouvernement à signer une convention de maintenance et d'entretien des installations du réseau d'éclairage public des ouvrages portuaires avec la commune de Maupiti
  • Arrêté n° 448 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 448 CM du 6 avril 1989 accordant quatre-vingt quatorze licences de pêche dans la zone économique de la Polynésie française à la flottille thonière japonaise pour la campagne de pêche de 1989
  • Arrêté n° 450 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 450 CM du 6 avril 1989 accordant des licences de pêche dans la zone économique de la Polynésie française à la flottille palangrière coréenne pour la campagne de pêche de 1989
  • Arrêté n° 447 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 447 CM du 6 avril 1989 portant modification des tableaux A, B et C des substances vénéneuses
  • Arrêté n° 446 CM du 06/04/1989
    Arrêté n° 446 CM du 6 avril 1989 relative à la vente du vaccin typhoïdique

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données