Journal officiel 1989 N°19 du 11/05/1989
- Arrêté n° 569 CM du 28/04/1989
Arrêté n° 569 CM du 28 avril 1989 portant aménagement du programme de vols été 1989 de la société Air Tahiti - Arrêté n° 1989 MTT du 28/04/1989
Arrêté n° 1989 MTT du 28 avril 1989 autorisant le navire Auuranui II à desservir l'île de Reka Reka lors de son voyage n° 2-89 du 9 mars 1989 (régularisation) - Arrêté n° 2001 MTT du 28/04/1989
Arrêté n° 2001 MTT du 28 avril 1989 autorisant le navire Manava III à desservir les îles des Tuamotu de l'Est-Gambier du 1er mai au 31 octobre 1989 - Arrêté n° 2002 MTT du 28/04/1989
Arrêté n° 2002 MTT du 28 avril 1989 autorisant le navire Manava III à desservir les îles des Tuamotu-Centre (Amanu - Hao) et de l'Est-Gambier du 1er mai au 31 octobre 1989 - Arrêté n° 2003 MTT du 28/04/1989
Arrêté n° 2003 MTT du 28 avril 1989 autorisant le navire Auuranui II à desservir l'île de Vairaatea lors de son voyage n° 3-89 du 13 avril 1989 - Arrêté n° 2004 MTT du 28/04/1989
Arrêté n° 2004 MTT du 28 avril 1989 autorisant le navire Auuranui II à desservir les îles Australes durant les périodes du 26 avril au 1er mai 1989 et du 24 mai au 1er juin 1989 - Arrêté n° 2005 MTT du 28/04/1989
Arrêté n° 2005 MTT du 28 avril 1989 autorisant le navire Auuranui II à desservir certaines îles des Tuamotu lors de son voyage n° 4-89 du 3 mai 1989 - Arrêté n° 2006 MTT du 28/04/1989
Arrêté n° 2006 MTT du 28 avril 1989 autorisant le navire Taporo V à desservir les îles Australes du 10 au mai 1989 et du 24 mai et du 6 au 16 juin 1989 - Arrêté n° 564 CM du 28/04/1989
Arrêté n° 564 CM du 28 avril 1989 modifiant les règles de variation des prix des marchés publics - Arrêté n° 2031 MME du 02/05/1989
Arrêté n° 2031 MME du 2 mai 1989 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'aménagement de l'aérodrome de Maupiti à la classe D2
Page : 1   2   3   4  5   6   7