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Journal officiel 1989 N°43 du 26/10/1989

  • Arrêté n° 6315 MTT du 18/10/1989
    Arrêté n° 6315 MTT du 18 octobre 1989 autorisant le navire Manava III à desservir les îles des Tuamotu-Centre (Amanu, Hao) et de l'Est-Gambier du 1er novembre 1989 au 30 avril 1990
  • Arrêté n° 1130 CM du 12/10/1989
    Arrêté n° 1130 CM du 12 octobre 1989 autorisant l'acquisition des lots 17 et 37 du lotissement Vaipahu sis à Papara
  • Arrêté n° 1131 CM du 12/10/1989
    Arrêté n° 1131 CM du 12 octobre 1989 autorisant l'acquisition de parcelles de terre sises à Punaauia
  • Arrêté n° 1132 CM du 12/10/1989
    Arrêté n° 1132 CM du 12 octobre 1989 autorisant l'acquisition de deux parcelles de terre sises à Mahina
  • Arrêté n° 1136 CM du 13/10/1989
    Arrêté n° 1136 CM du 13 octobre 1989 portant ouverture du programme 1989 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (F.I.S.) dénommée Fonds d'incitation à la recherche scientifique et technologique
  • Arrêté n° 6305 MSE/SANTE du 18/10/1989
    Arrêté n° 6305 MSE/SANTE du 18 octobre 1989 fixant les résultats de l'examen de passage en deuxième année d'études de sage-femme (session de septembre 1989)
  • Arrêté n° 1137 CM du 13/10/1989
    Arrêté n° 1137 CM du 13 octobre 1989 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à Teahupoo (fenua aihere), commune de Taiarapu-Ouest, au profit de Mme Annick Lehartel, épouse Paofai
  • Arrêté n° 1138 CM du 13/10/1989
    Arrêté n° 1138 CM du 13 octobre 1989 autorisant l'affectation d'une parcelle des terres domaniales Tepeti-Matarii dépendant du domaine Heberona à Faaa au profit de l'Office territorial de l'habitat social
  • Arrêté n° 1145 CM du 13/10/1989
    Arrêté n° 1145 CM du 13 octobre 1989 autorisant l'acquisition par exercice du droit de préemption de deux parcelles de terre sises à Punaauia
  • Arrêté n° 1152 CM du 13/10/1989
    Arrêté n° 1152 CM du 13 octobre 1989 portant affectation au profit de l'Office des postes et télécommunications d'une parcelle de la terre domaniale "Teputavaka" sise sur le territoire de la commune de Fakarava

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