Journal officiel 1989 N°48 du 30/11/1989
- Arrêté n° 1285 CM du 23/11/1989
Arrêté n° 1285 CM du 23 novembre 1989 portant nomination du commissaire de gouvernement de l'Agence pour l'emploi et la formation professionnelle (M. Arnaud Demolliens) - Arrêté n° 1232 CM du 16/11/1989
Arrêté n° 1232 CM du 16 novembre 1989 complétant les tarifs du transport interinsulaire des passagers dans l'archipel des Marquises, par le navire Kaoha Nui de la flottille administrative de la direction de l'équipement - Arrêté n° 1237 CM du 16/11/1989
Arrêté n° 1237 CM du 16 novembre 1989 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole de formation et d'apprentissage maritime et à la délivrance du certificat d'apprentissage maritime - Arrêté n° 1286 CM du 23/11/1989
Arrêté n° 1286 CM du 23 novembre 1989 nommant M. Joseph Sola, conseiller technique auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du tourisme et des sports - Arrêté n° 1229 CM du 16/11/1989
Arrêté n° 1229 CM du 16 novembre 1989 modifiant l'arrêté n° 901 CM du 27 juillet 1989 1989 ordonnant le versement à la Caisse des dépôts et consignations de certaines indemnités dues par l'expropriation de parcelles de terre nécessaires aux travaux de construction du complexe scolaire de Punaauia dans la commune de Punaauia - Arrêté n° 1214 CM du 16/11/1989
Arrêté n° 1214 CM du 16 novembre 1989 autorisant l'ouverture d'un dépôt de médicaments à Rikitea - Arrêté n° 1223 CM du 16/11/1989
Arrêté n° 1223 CM du 16 novembre 1989 portant nomination de M. Laurent Borde en qualité de délégué à l'environnement par intérim - Arrêté n° 1225 CM du 16/11/1989
Arrêté n° 1225 CM du 16 novembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 11 ITRM/89 habilitant le directeur de l'Institut territorial de recherches médicales Louis-Malardé à passer un marché en application des articles 19, 20, 23, 24 et 25 du code des marchés pour la fourniture des menuiseries (lots 03 et 04) sur un ensemble de travaux de construction après appel d'offres - Arrêté n° 1226 CM du 16/11/1989
Arrêté n° 1226 CM du 16 novembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 12 ITRM/89 autorisant le directeur de l'Institut territorial de recherches médicales Louis-Malardé à accorder une bonification par exception aux dispositions de la convention collective - Arrêté n° 1227 CM du 16/11/1989
Arrêté n° 1227 CM du 16 novembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 13 ITRM/89 approuvant la transformation d'un poste de 5è catégorie de la convention collective en poste de 4è catégorie
