Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros normaux > Journal officiel 1989 N°48 du 30/11/1989

Journal officiel 1989 N°48 du 30/11/1989

  • Arrêté n° 1228 CM du 16/11/1989
    Arrêté n° 1228 CM du 16 novembre 1989 modifiant la répartition des formations dispensées dans le cadre du cycle B de l'école territoriale d'infirmiers/ères pour l'année 1989
  • Arrêté n° 1231 CM du 16/11/1989
    Arrêté n° 1231 CM du 16 novembre 1989 portant désignation d'un membre du conseil d'administration du Port autonome de Papeete (M. Paul Vernaudon)
  • Arrêté n° 1260 CM du 16/11/1989
    Arrêté n° 1260 CM du 16 novembre 1989 portant nomination de M. Jean-Paul Guernier en qualité de chef du service territorial de l'énergie et des mines
  • Arrêté n° 6791 MSE du 16/11/1989
    Arrêté n° 6791 MSE du 16 novembre 1989 autorisant M. Ernest Toofa à installer et exploiter un élevage porcin (installation de la 1ère catégorie des établissements dangereux, incommodes ou insalubres, commune de Taiarapu-Est)
  • Arrêté n° 6792 MSE du 16/11/1989
    Arrêté n° 6792 MSE du 16 novembre 1989 autorisant M. Albert Coux à exploiter un élevage porcin (installation de la 1ère catégorie des établissements dangereux, incommodes ou insalubres, commune de Mahina)
  • Arrêté n° 6793 MSE du 16/11/1989
    Arrêté n° 6793 MSE du 16 novembre 1989 autorisant le territoire de la Polynésie française (ministère de la santé, de l'environnement et de la recherche scientifique) à exploiter des ateliers au Centre de la mère et de l'enfant (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Pirae)
  • Arrêté n° 6800 MSE du 16/11/1989
    Arrêté n° 6800 MSE du 16 novembre 1989 autorisant la banque Socrédo à exploiter une installation de secours en énergie (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Papeete)
  • Arrêté n° 6865 MSE du 21/11/1989
    Arrêté n° 6865 MSE du 21 novembre 1989 autorisant Monseigneur Michel Coppenrath, président du CAMICA, à installer et exploiter trois ateliers scolaires (établissements de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Makemo)
  • Arrêté n° 713 PR du 21/11/1989
    Arrêté n° 713 PR du 21 novembre 1989 relatif aux déplacements de M. Thibault, ornithologue, dans le cadre du programme "Protection de la faune aviaire"
  • Arrêté n° 1215 CM du 16/11/1989
    Arrêté n° 1215 CM du 16 novembre 1989 autorisant l'affectation de deux parcelles des terres domaniales Ataha 1 et 2 (terre déserte), sises à Hatiheu (Nuku Hiva), n° 705 et n° 706, au profit du service de l'économie rurale

Page : 1   2   3   4   5  6   7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données