Journal officiel 1990 N°1 du 04/01/1990
- Arrêté n° 778 PR du 22/12/1989
Arrêté n° 778 PR du 22 décembre 1989 mettant à la disposition temporaire de l'établissement public dénommé "Institut de formation des travailleurs sociaux" les agents des services territoriaux admis à suivre la formation B.A.S.E. (brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative) - Arrêté n° 7678 MSE du 22/12/1989
Arrêté n° 7678 MSE du 27 décembre 1989 portant composition du comité consultatif du parc naturel territorial Te Faaiti - Arrêté n° 1429 CM du 22/12/1989
Arrêté n° 1429 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 14 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant admission en non valeur de créances irrécouvrables - Arrêté n° 7677 MSE du 22/12/1989
Arrêté n° 7677 MSE du 22 décembre 1989 autorisant M. Jean-Jacques Chanteau, directeur du S.C.H., à installer et exploiter une unité de désinfection d'eau potable au chlore gazeux et un dépôt de chlore (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Taiarapu-Est) - Arrêté n° 777 PR du 22/12/1989
Arrêté n° 777 PR du 22 décembre 1989 portant nomination d'un membre de la commission des installations classées (M. Stéphane Chin Loy) - Arrêté n° 1420 CM du 26/12/1989
Arrêté n° 1420 CM du 26 décembre 1989 autorisant l'acquisition d'une parcelle de terre sise à Pirae - Arrêté n° 1421 CM du 26/12/1989
Arrêté n° 1421 CM du 26 décembre 1989 autorisant l'acquisition d'une parcelle de terre sise à Punaauia - Arrêté n° 1423 CM du 26/12/1989
Arrêté n° 1423 CM du 26 décembre 1989 autorisant l'affectation au profit de l'Etat français, ministère de la défense - gendarmerie, d'une parcelle de terrain domaniale à Taiohae (Nuku Hiva) - Arrêté n° 1425 CM du 26/12/1989
Arrêté n° 1425 CM du 26 décembre 1989 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Ahe, Manihi, Arutua, Apataki, Hao, Hikueru et Rangiroa - Arrêté n° 1430 CM du 22/12/1989
Arrêté n° 1430 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 15 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant attribution d'une subvention à l'Association du personnel de l'Institut Louis-malardé (A.P.I.M.) au titre de l'exercice 1989
