Journal officiel 1990 N°1 du 04/01/1990
- Arrêté n° 1431 CM du 22/12/1989
Arrêté n° 1431 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 16 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant approbation du budget modifié pour l'exercice 1989 (activité principale) - Arrêté n° 1432 CM du 22/12/1989
Arrêté n° 1432 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 17 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant approbation du budget modifié pour l'exercice 1989 (activité annexe) - Arrêté n° 1433 CM du 22/12/1989
Arrêté n° 1433 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 18 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant acceptation d'un don en matériel par l'Organisation mondiale de la santé - Arrêté n° 1434 CM du 22/12/1989
Arrêté n° 1434 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 19 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant habilitation du président du conseil d'administration à soutenir en justice les actions relatives à la défense des intérêts de l'établissement - Arrêté n° 1435 CM du 22/12/1989
Arrêté n° 1435 CM du 22 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 20 ITRM/89 du 31 octobre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant approbation du budget pour l'exercice 1990 au titre de l'activité annexe - Arrêté n° 1436 CM du 26/12/1989
Arrêté n° 1436 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 21 ITRM/89 du 8 décembre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant approbation du budget pour l'exercice 1990 au titre de l'activité principale - Arrêté n° 1437 CM du 26/12/1989
Arrêté n° 1437 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 22 ITRM/89 du 8 décembre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant habilitation du directeur de l'Institut Louis-malardé à accepter un avenant sur marché existant - Arrêté n° 1438 CM du 26/12/1989
Arrêté n° 1438 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 22 ITRM/89 du 8 décembre 1989 du conseil d'administration de l'Institut portant habilitation du directeur de l'Institut Louis-malardé à signer deux conventions d'aide au Fonds d'incitation à la recherche scientifique (F.I.R.S.T.) - Arrêté n° 1439 CM du 26/12/1989
Arrêté n° 1439 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 9-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant approbation du budget du Centre hospitalier territorial pour l'exercice 1990 - Arrêté n° 1440 CM du 26/12/1989
Arrêté n° 1440 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 10-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant approbation du budget annexe de l'école de sages-femmes pour l'exercice 1990
