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Journal officiel 1990 N°1 du 04/01/1990

  • Arrêté n° 1441 CM du 26/12/1989
    Arrêté n° 1441 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 11-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant proposition du prix de journée d'hospitalisation pour l'année 1990
  • Arrêté n° 1442 CM du 26/12/1989
    Arrêté n° 1442 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 12-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant habilitation du président du conseil d'administration du Centre hospitalier territorial à négocier une convention avec la Caisse de prévoyance sociale
  • Arrêté n° 1443 CM du 26/12/1989
    Arrêté n° 1443 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 13-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant habilitation du directeur du Centre hospitalier territorial à signer une convention relative au financement du programme de recherche suivant "le goitre en Polynésie française en 1989"
  • Arrêté n° 1444 CM du 26/12/1989
    Arrêté n° 1444 CM du 26 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 14-89 CHT du 5 décembre 1989 du conseil d'administration portant approbation du projet de marché passé avec la société S.H.R.T. pour assurer le service de l'alimentation du Centre hospitalier territorial
  • Arrêté n° 7703 MED/PEL du 27/12/1989
    Arrêté n° 7703 MED/PEL du 27 décembre 1989 portant organisation d'un concours externe, sur épreuves, pour le recrutement d'un électromécanicien, agent contractuel de la 2è catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
  • Arrêté n° 1426 CM du 26/12/1989
    Arrêté n° 1426 CM du 26 décembre 1989 portant virement de crédits de sous-chapitre à sous-chapitre au sein du chapitre 960 (secteur économique)
  • Arrêté n° 765 PR du 21/12/1989
    Arrêté n° 765 PR du 21 décembre 1989 portant nomination d'un clerc d'huissier assermenté (M. Daniel Wang Sang)
  • Arrêté n° 766 PR du 21/12/1989
    Arrêté n° 766 PR du 21 décembre 1989 accordant une subvention d'équipement au syndicat mixte "Aimeo Nui"
  • Arrêté n° 768 PR du 21/12/1989
    Arrêté n° 768 PR du 21 décembre 1989 accordant une subvention à l'Office territorial de l'action sociale et de la solidarité (O.T.A.S.S.)
  • Arrêté n° 769 PR du 21/12/1989
    Arrêté n° 769 PR du 21 décembre 1989 accordant une subvention à l'association Harisson W. Smith

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