Journal officiel 1990 N°1 du 04/01/1990
- Arrêté n° 7699 MEF du 27/12/1989
Arrêté n° 7699 MEF du 27 décembre 1989 portant nomination de M. Emile Loo Fat, régisseur suppléant de la régie de recettes du service territorial des transports terrestres en remplacement de Mlle Moea Fontaine - Arrêté n° 779 PR du 22/12/1989
Arrêté n° 779 PR du 22 décembre 1989 accordant un congé de quarante huit jours à Me Jean Solari, notaire, et portant nomination de M. Bernard Bruggmann en qualité d'intérimaire - Arrêté n° 780 PR du 22/12/1989
Arrêté n° 780 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de la coopérative du collège Pomare IV - Arrêté n° 781 PR du 22/12/1989
Arrêté n° 781 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive Central sport - Arrêté n° 782 PR du 22/12/1989
Arrêté n° 782 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association des parents d'élèves de l'école Sainte-Thérèse - Arrêté n° 7676 MUR du 22/12/1989
Arrêté n° 7676 MUR du 22 décembre 1989 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete (immeuble S.C.I. Fare Ata - quartier Orovini - Papeete) - Arrêté n° 783 PR du 22/12/1989
Arrêté n° 783 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive Aorai - Arrêté n° 784 PR du 22/12/1989
Arrêté n° 784 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive Phénix - Avis n° 582 C du 19/12/1989
Service du cadastre.- 1°) Avis n° 582 C du 19 décembre 1989 avisant les propriétaires de la clôture des opérations de délimitation des terres de la commune de Punaauia comprises entre le P.K. 15 et le P.K. 18, côté montagne - Avis du 04/01/1990
Service du cadastre.- 2°) Liste exhaustive des communes (ou parties) soumises à la conservation cadastrale
