Journal officiel 1990 N°15 du 12/04/1990
- Arrêté n° 348 CM du 02/04/1990
Arrêté n° 348 CM du 2 avril 1990 portant modification de l'arrêté n° 1351 CM du 15 décembre 1988 portant nomination des membres de l'établissement public dénommé "institut de formation des travailleurs sociaux" - Arrêté n° 344 CM du 30/03/1990
Arrêté n° 344 CM du 30 mars 1990 portant approbation d'une convention et du cahier des charges de la concession de forces hydrauliques - Arrêté n° 340 CM du 30/03/1990
Arrêté n° 340 CM du 30 mars 1990 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la SARL "Tahiti Craylish" pour son projet d'acquisition et d'exploitation de deux navires de pêche - Arrêté n° 341 CM du 30/03/1990
Arrêté n° 341 CM du 30 mars 1990 portant modification de l'arrêté n° 418 CM du 26 mars 1986 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la société civile agricole "Sopomer" pour la réalisation d'un ferme aquacole de crevettes - Arrêté n° 1387 MSE du 02/04/1990
Arrêté n° 1387 MSE du 3 avril 1990 autorisant la société "Charcuterie du Pacifique" à installer et exploiter une unité d'entreposage de viande, de préparation de produits à base de viande, de conditionnement, d'emballage et d'entreposage de produits finis (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Papeete) - Arrêté n° 356 CM du 03/04/1990
Arrêté n° 356 CM du 3 avril 1990 entérinant la démission de M. Takaria Hauata de ses fonctions de chargé de mission auprès du ministre de la mer, de l'équipement et de l'énergie - Arrêté n° 1393 MSE/SANTE du 02/04/1990
Arrêté n° 1393 MSE/SANTE du 3 avril 1990 fixant les résultats de l'examen de niveau organisé à Papeete et à Uturoa le 7 mars 1990 (dernière session) - Arrêté n° 1410 MED du 03/04/1990
Arrêté n° 1410 MED du 3 avril 1990 portant autorisation d'ouverture de concours externe, pour le recrutement d'agents contractuels de 1re et de 2è catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration - Arrêté n° 339 CM du 30/03/1990
Arrêté n° 339 CM du 30 mars 1990 accordant un prêt d'études professionnelles à M. Torea Thierry Teihotu pour l'accomplissement de sa formation pratique de pilote professionnel - Arrêté n° 1411 MED du 03/04/1990
Arrêté n° 1411 MED du 3 avril 1990 rapportant l'arrêté n° 910 MED du 23 février 1990 autorisant l'ouverture d'un concours externe, sur titres et entretien, pour le recrutement d'un informaticien
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