Journal officiel 1990 N°18 du 03/05/1990
- Arrêté n° 438 CM du 23/04/1990
Arrêté n° 438 CM du 23 avril 1990 portant désignation d'un membre du conseil d'administration de l'Office territorial de l'action sociale et de la solidarité (Mme Simone Hintze) - Arrêté n° 421 CM du 20/04/1990
Arrêté n° 421 CM du 20 avril 1990 accordant quatre-vingt quinze licences de pêche dans la zone économique de la Polynésie française à la flottille thonière japonaise - Arrêté n° 422 CM du 20/04/1990
Arrêté n° 422 CM du 20 avril 1990 portant restriction à la circulation des poids lourds dans l'île de Moorea - Arrêté n° 1668 MSE du 19/04/1990
Arrêté n° 1668 MSE du 19 avril 1990 autorisant la société "Les gaz de Polynésie - Gazpol" à installer et exploiter une unité de production d'oxygène liquide (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Papeete) - Arrêté n° 1813 MME du 25/04/1990
Arrêté n° 1813 MME du 25 avril 1990 autorisant la pêche des trocas et fixant les quotas dans les lagons de Kaukura, Apataki et Arutua - Arrêté n° 384 CM du 19/04/1990
Arrêté n° 384 CM du 19 avril 1990 abrogeant l'arrêté n° 78 CM du 22 janvier 1990 modifiant la date de convocation du collège électoral pour l'élection des représentants de la Chambre de la pêche et de l'aquaculture - Arrêté n° 420 CM du 20/04/1990
Arrêté n° 420 CM du 20 avril 1990 modifiant l'arrêté n° 338 CM du 29 mars 1990 accordant des licences de pêche dans la zone économique de la Polynésie française à la flottille palangrière coréenne pour la campagne de pêche 1990 - Arrêté n° 1669 MSE du 19/04/1990
Arrêté n° 1669 MSE du 19 avril 1990 autorisant la société "Salaisons de Tahiti" à installer et exploiter une unité d'entreposage de viande, de préparation de produits à base de viande, de conditionnement, d'emballage et d'entreposage de produits finis (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Punaauia) - Arrêté n° 385 CM du 19/04/1990
Arrêté n° 385 CM du 19 avril 1990 autorisant l'aliénation au profit de M. Jean Marchal d'un délaissé domanial formé au droit du lot n° 8 de la parcelle D de l'ancienne propriété Jamet à Titioro - Arrêté n° 386 CM du 19/04/1990
Arrêté n° 386 CM du 19 avril 1990 autorisant la Société polynésienne des villages de vacances à occuper cinq emplacements du domaine public maritime à Anau, commune de Bora Bora
