Journal officiel 1990 N°18 du 03/05/1990
- Arrêté n° 1798 MEF du 24/04/1990
Arrêté n° 1798 MEF du 24 avril 1990 portant augmentation de l'encaisse maximale accordée au régisseur de recettes du service de l'économie rurale aux Marquises - Arrêté n° 437 CM du 23/04/1990
Arrêté n° 437 CM du 23 avril 1990 fixant le montant de l'indemnité kilométrique allouée aux personnels en fonction dans les services territoriaux - Arrêté n° 1760 MUR du 23/04/1990
Arrêté n° 1760 MUR du 23 avril 1990 autorisant le paiement de la prime à la construction concernant les îles du Vent - Arrêté n° 1799 MEF du 24/04/1990
Arrêté n° 1799 MEF du 24 avril 1990 complétant l'arrêté n° 503 MEF du 3 février 1989 portant institution d'une régie d'avances au service de l'économie rurale à Papara - Arrêté n° 9017 Prés./AT du 24/04/1990
Arrêté n° 90-17 Prés./AT du 24 avril 1990 portant clôture de la session extraordinaire de l'assemblée territoriale - Arrêté du 26/03/1990
Arrêté interministériel du 26 mars 1990 portant institution d'un service de dépôts de fonds des particuliers dans les territoires de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française (JORF du 7 avril 1990, page 4266) - Arrêté du 20/03/1990
Arrêté ministériel du 20 mars 1990 portant interdiction de vente d'un ouvrage aux mineurs, d'exposition et de publicité par voie d'affiches.(JORF du 30 mars 1990, page 3873) - Arrêté du 09/03/1990
Arrêté ministériel du 9 mars 1990 portant interdiction de vente de revues aux mineurs (JORF du 21 mars 1990, page 3427) - Arrêté du 09/03/1990
Arrêtés ministériels du 9 mars 1990 portant interdiction de vente de revue aux mineurs, d'exposition et de publicité par voie d'affiches.(JORF du 21 mars 1990, page 3427) - Avis du 03/05/1990
Avis concernant l'application du premier alinéa de l'article 1er de la loi n° 66-1010 du 28 décembre 1966 relative à l'usure, aux prêts d'argent et à certaines opérations de démarchage et de publicité (JORF du 8 avril 1990, page 4339)
