Journal officiel 1990 N°3 du 18/01/1990
- Arrêté n° 8 CM du 05/01/1990
Arrêté n° 8 CM du 5 janvier 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-89 CSPC du 19 décembre 1989 portant approbation du budget de l'exercice 1990 de la Caisse de soutien des prix du coprah - Arrêté n° 12 CM du 09/01/1990
Arrêté n° 12 CM du 9 janvier 1990 portant agrément de la société anonyme Kaina Village au bénéfice des dispositions du code des investissements de la Polynésie française - Arrêté n° 32 CM du 12/01/1990
Arrêté n° 32 CM du 12 janvier 1990 constatant l'indice des prix de détail à la consommation des ménages du mois de décembre 1989 - Arrêté n° 35 CM du 12/01/1990
Arrêté n° 35 CM du 12 janvier 1990 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 6 OTASS du 12 octobre 1989 - Arrêté n° 36 CM du 12/01/1990
Arrêté n° 36 CM du 12 janvier 1990 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 8 OTASS du 12 octobre 1989 - Arrêté n° 37 CM du 12/01/1990
Arrêté n° 37 CM du 12 janvier 1990 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 7 OTASS du 12 octobre 1989 - Arrêté n° 7795 MTT du 08/01/1990
Arrêté n° 7795 MTT du 8 janvier 1990 autorisant le navire Vaihere à desservir les îles de Rurutu et Tubuai lors de son voyage du 23 décembre 1989 - Arrêté n° 7796 MTT du 08/01/1990
Arrêté n° 7796 MTT du 8 janvier 1990 autorisant le navire Tamarii Tuamotu à desservir l'île de Takaroa du 1er janvier au 30 juin 1990 - Arrêté n° 9 CM du 05/01/1990
Arrêté n° 9 CM du 5 janvier 1990 modifiant l'article 2 de l'arrêté n° 1351 CM portant nomination des membres du conseil d'administration de l'établissement public dénommé "institut de formation des travailleurs sociaux" - Arrêté n° 13 CM du 09/01/1990
Arrêté n° 13 CM du 9 janvier 1990 portant agrément de la société polynésienne de villages de vacances au bénéfice des dispositions du code des investissements de la Polynésie française
