Journal officiel 1990 N°3 du 18/01/1990
- Arrêté n° 21 CM du 10/01/1990
Arrêté n° 21 CM du 10 janvier 1990 accordant le versement d'une subvention à la Fédération française de pirogue polynésienne - Arrêté n° 39 CM du 12/01/1990
Arrêté n° 39 CM du 12 janvier 1990 ordonnant la suppression des fosses de dépotage de matières de vidange et d'huiles usées, installations de première classe exploitées par la société Multiservices et par la société SOS Vidange - Arrêté n° 40 CM du 12/01/1990
Arrêté n° 40 CM du 12 janvier 1990 portant enregistrement d'un laboratoire d'analyses médicales (n° 3) - Arrêté n° 69 MSE du 09/01/1990
Arrêté n° 69 MSE du 9 janvier 1990 autorisant M. Billy Ruta (fils) à installer et exploiter un établissement dansant (établissement de la 2è classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Moorea-Maiao) - Arrêté n° 20 CM du 10/01/1990
Arrêté n° 20 CM du 10 janvier 1990 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public public maritime aux Gambier - Arrêté n° 22 CM du 11/01/1990
Arrêté n° 22 CM du 11 janvier 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-89 ETAG du 26 septembre 1989 portant adoption du compte financier 1988 et affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget de l'Etablissement territorial d'achats groupés - Arrêté n° 23 CM du 11/01/1990
Arrêté n° 23 CM du 11 janvier 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-89 ETAG du 26 septembre 1989 portant adoption de la délibération cédant le matériel informatique au service informatique du territoire - Arrêté n° 24 CM du 11/01/1990
Arrêté n° 24 CM du 11 janvier 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-89 ETAG du 26 septembre 1989 portant adoption du rapport d'activité 1988 de l'Etablissement territorial d'achats groupés - Arrêté n° 25 CM du 11/01/1990
Arrêté n° 25 CM du 11 janvier 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-89 ETAG du 26 septembre 1989 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1-89 de l'Etablissement territorial d'achats groupés - Arrêté n° 43 CM du 12/01/1990
Arrêté n° 43 CM du 12 janvier 1990 portant acquisition d'une parcelle de terre de 135 m2 incluse dans la zone portuaire de Fare - Huahine
