Journal officiel 1990 N°6 du 08/02/1990
- Arrêté n° 121 CM du 31/01/1990
Arrêté n° 121 CM du 31 janvier 1990 autorisant l'acquisition d'une parcelle de terre sise à Taiohae, commune de Nuku Hiva (Marquises) - Arrêté n° 122 CM du 31/01/1990
Arrêté n° 122 CM du 31 janvier 1990 portant déclassement et incorporation au domaine privé du territoire d'un emplacement remblayé du domaine public maritime à Punaauia (régularisation) - Arrêté n° 123 CM du 31/01/1990
Arrêté n° 123 CM du 31 janvier 1990 portant affectation à la direction de l'équipement d'un emplacement remblayé du domaine public maritime sis à Punaauia - Arrêté n° 124 CM du 31/01/1990
Arrêté n° 124 CM du 31 janvier 1990 portant incorporation au domaine public portuaire d'une portion de domaine public maritime sis à Taravao, commune de Taiarapu-Est - Arrêté n° 125 CM du 31/01/1990
Arrêté n° 125 CM du 31 janvier 1990 portant affectation à la direction de l'équipement d'une portion de domaine public maritime sis à Taravao, commune de Taiarapu-Est - Arrêté n° 158 CM du 01/02/1990
Arrêté n° 158 CM du 1er février 1990 rendant exécutoire la délibération n° 1-90 CHT portant approbation du projet de marché passé avec l'entreprise SMPP pour assurer les travaux de démolition, gros oeuvre et terrassement du hall d'accueil du Centre hospitalier territorial - Arrêté n° 159 CM du 01/02/1990
Arrêté n° 159 CM du 1er février 1990 rendant exécutoire la délibération n° 3-90 CHT portant approbation du don au lycée technique de Taaone d'un ordinateur de type IBM 34 - Arrêté n° 128 CM du 31/01/1990
Arrêté n° 128 CM du 31 janvier 1990 autorisant l'affectation au profit de l'office des postes et télécommunications d'une parcelle de terrain domanial à Takapoto - Arrêté n° 129 CM du 31/01/1990
Arrêté n° 129 CM du 31 janvier 1990 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Manihi et à Aratika - Arrêté n° 147 CM du 01/02/1990
Arrêté n° 147 CM du 1er février 1990 autorisant le Syndicat central de l'hydraulique à occuper les parcelles de domaine public et fluvial et à capter l'eau de la rivière Orofero à Paea, commune de Paea (régularisation)
