Journal officiel 1990 N°6 du 08/02/1990
- Arrêté n° 164 CM du 02/02/1990
Arrêté n° 164 CM du 2 février 1990 accordant la concession temporaire à charge de remblais d'un emplacement du domaine public maritime à Faaaha, commune de Tahaa, au profit de M. Roger Taumaa - Arrêté n° 165 CM du 02/02/1990
Arrêté n° 165 CM du 2 février 1990 portant déclassement pour incorporation du domaine privé du territoire d'un emplacement de domaine public maritime à Haamene, commune de Tahaa (régularisation) - Arrêté n° 166 CM du 02/02/1990
Arrêté n° 166 CM du 2 février 1990 portant affectation à la direction de la santé publique d'un emplacement remblayé sis à Haamene, commune de Tahaa - Arrêté n° 37 PR du 31/01/1990
Arrêté n° 37 PR du 31 janvier 1990 ordonnant une enquête publique préalable à la révision du périmètre de la zone agricole protégée (ZAP) du "motu Maeva" sis dans la commune de Huahine - Arrêté n° 558 MED du 02/02/1990
Arrêté n° 558 MED du 2 février 1990 portant autorisation d'ouverture d'un concours externe, sur titres et entretien, pour le recrutement d'un analyste-programmeur, agent contractuel de 2è catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration - Arrêté n° 36 PR du 31/01/1990
Arrêté n° 36 PR du 31 janvier 1990 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'Association des parents d'élèves de l'enseignement libre de l'école de la Mission - Arrêté n° 87 CM du 29/01/1990
Arrêté n° 87 CM du 29 janvier 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 89-19 OTHS du 23 octobre 1989 adoptant le compte financier de l'office territorial de l'habitat social pour l'exercice 1988 - Arrêté n° 88 CM du 29/01/1990
Arrêté n° 88 CM du 29 janvier 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 89-20 OTHS du 23 octobre 1989 portant approbation du rapport d'activité du directeur de l'office territorial de l'habitat social pour l'exercice 1988 - Arrêté n° 9022 du 15/01/1990
Arrêté municipal n° 90-22 du 15 janvier 1990 autorisant la mise en place de 4 parkings supplémentaires dans la contre-allée du boulevard Pomare, devant le centre Vaima (commune de Papeete) - Arrêté n° 906 Prés./AT du 02/02/1990
Arrêté n° 90-6 Prés./AT du 2 février 1990 complétant l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée territoriale
