Journal officiel 1990 N°7 du 15/02/1990
- Délibération n° 90-24 AT du 05/02/1990
Délibération n° 90-24 AT du 5 février 1990 portant approbation du compte financier 1988 du collège de Paea - Délibération n° 90-25 AT du 05/02/1990
Délibération n° 90-25 AT du 5 février 1990 portant approbation du compte financier 1988 du collège de Tahaa - Délibération n° 90-26 AT du 05/02/1990
Délibération n° 90-26 AT du 5 février 1990 portant approbation du compte financier 1988 du collège de Taravao - Délibération n° 90-27 AT du 05/02/1990
Délibération n° 90-27 AT du 5 février 1990 portant approbation du compte financier 1988 du collège de Rurutu - Délibération n° 90-28 AT du 05/02/1990
Délibération n° 90-28 AT du 5 février 1990 approuvant le compte administratif et le compte de gestion du territoire, exercice 1988, et constatant la concordance des résultats de ces deux comptes - Délibération n° 90-29 AT du 05/02/1990
Délibération n° 90-29 AT du 5 février 1990 portant délégation de pouvoirs de l'assemblée territoriale à sa commission permanente - Arrêté n° 168 CM du 06/02/1990
Arrêté n° 168 CM du 6 février 1990 fixant le prix des oeufs produits localement - Arrêté n° 169 CM du 06/02/1990
Arrêté n° 169 CM du 6 février 1990 relatif au prix du thon et de la bonite dans l'île de Tahiti - Arrêté n° 48 PR du 05/02/1990
Arrêté n° 48 PR du 5 février 1990 portant nomination au cabinet du Président du gouvernement du territoire (M. Gérard Lucas) - Arrêté n° 49 PR/AE du 05/02/1990
Arrêté n° 49 PR/AE du 5 février 1990 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
