Journal officiel 1990 N°8 du 22/02/1990
- Arrêté n° 196 CM du 13/02/1990
Arrêté n° 196 CM du 13 février 1990 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 503 CM du 21 avril 1989 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime dans les îles Tuamotu et Gambier en ce qu'elles concernent M. Taupiri Tehono Elie Teanuanua à Fakarava - Arrêté n° 200 CM du 13/02/1990
Arrêté n° 200 CM du 13 février 1990 portant récépissé de déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie à Punaauia, P.K. 9,6, côté montagne - Arrêté n° 202 CM du 13/02/1990
Arrêté n° 202 CM du 13 février 1990 portant ouverture de crédits provisionnels au titre du programme 1990 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée Fonds spécial d'intervention pour l'environnement - Arrêté n° 205 CM du 13/02/1990
Arrêté n° 205 CM du 13 février 1990 autorisant l'ouverture par voie de création d'une officine de pharmacie par Mme Liao-Lambert Cécile à Mataiea, P.K. 46,500, côté montagne, dans la commune de Teva I Uta (licence n° 43) - Arrêté n° 197 CM du 13/02/1990
Arrêté n° 197 CM du 13 février 1990 créant et organisant des commissions consultatives paritaires de l'enseignement privé relevant de la direction des enseignements secondaires - Arrêté n° 198 CM du 13/02/1990
Arrêté n° 198 CM du 13 février 1990 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation et de la fonction publique de M. Maurice Yune - Arrêté n° 208 CM du 14/02/1990
Arrêté n° 208 CM du 14 février 1990 déterminant les modalités d'attribution des subventions en faveur des établissements et organismes publics - Arrêté n° 77 PR du 15/02/1990
Arrêté n° 77 PR du 15 février 1990 portant délégation de crédits de paiement 1990 - Arrêté n° 199 CM du 13/02/1990
Arrêté n° 199 CM du 13 février 1990 portant nomination de M. Luc Bourges en qualité de chef du service territorial des transports terrestres - Arrêté n° 756 MUR du 14/02/1990
Arrêté n° 756 MUR du 14 février 1990 donnant délégation de signature à certains agents du service territorial des transports terrestres
