Journal officiel 1990 N°9 du 01/03/1990
- Arrêté n° 233 CM du 21/02/1990
Arrêté n° 233 CM du 21 février 1990 autorisant l'affectation d'une partie du domaine Vaihi (ex-propriété Pierson) à Hitiaa, au profit de la commune de Hitiaa O Te Ra - Arrêté n° 234 CM du 21/02/1990
Arrêté n° 234 CM du 21 février 1990 autorisant l'affectation d'une parcelle du domaine Atima à Mahina au profit de l'éducation (direction des enseignements secondaires) - Arrêté n° 235 CM du 21/02/1990
Arrêté n° 235 CM du 21 février 1990 rectifiant l'arrêté n° 63 CM du 19 janvier 1990 portant autorisation d'occupation temporaire dans les îles Tuamotu - Arrêté n° 239 CM du 21/02/1990
Arrêté n° 239 CM du 21 février 1990 accordant une licence de pêche dans la zone économique de la Polynésie française en faveur d'un thonier japonais - Arrêté n° 246 CM du 23/02/1990
Arrêté n° 246 CM du 23 février 1990 portant nomination au conseil de la protection sociale (Mme Hélène Jourdain et M. Eric Trovatello) - Arrêté n° 773 MSE du 19/02/1990
Arrêté n° 773 MSE du 19 février 1990 refusant à M. Calixte Taie, gérant de la SARL Local Style, l'autorisation d'installer et d'exploiter un atelier de fabrication de planches de surf et de fun (installation de la 1ère classe des établissements dangereux, incommodes ou insalubres, commune de Mahina) - Arrêté n° 773 MSE du 19/02/1990
Arrêté n° 773 MSE du 19 février 1990 refusant à M. Calixte Taie, gérant de la SARL Local Style, l'autorisation d'installer et d'exploiter un atelier de fabrication de planches de surf et de fun (installation de la 1ère classe des établissements dangereux, incommodes ou insalubres, commune de Mahina) - Arrêté n° 83 PR du 16/02/1990
Arrêté n° 83 PR du 16 février 1990 autorisant le navire Tonu à desservir les îles de Tubuai et Rurutu du 30 janvier 1990 au 5 février 1990 - Arrêté n° 247 CM du 23/02/1990
Arrêté n° 247 CM du 23 février 1990 rendant exécutoire la délibération n° 6-89 ETAG du 5 décembre 1989 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2-89 de l'Etablissement territorial d'achats groupés - Arrêté n° 248 CM du 23/02/1990
Arrêté n° 248 CM du 23 février 1990 rendant exécutoire la délibération n° 7-89 ETAG du 5 décembre 1989 portant adoption du budget primitif de l'exercice 1990 de l'Etablissement territorial d'achats groupés
