Journal officiel 1990 N°9 du 01/03/1990
- Arrêté n° 218 CM du 16/02/1990
Arrêté n° 218 CM du 16 février 1990 portant répartition complémentaire des crédits de paiement 1990 - Arrêté n° 85 PR du 19/02/1990
Arrêté n° 85 PR du 19 février 1990 autorisant le versement du deuxième et dernier acompte au titre de la contribution du territoire au budget 1989 du G.I.E. "Institut des énergies renouvelables pour le Pacifique Sud" - Arrêté n° 106 PR du 22/02/1990
Arrêté n° 106 PR du 22 février 1990 accordant une subvention à la Fédération des associations des étudiants de Polynésie française (FAEPF) - Arrêté n° 245 CM du 22/02/1990
Arrêté n° 245 CM du 22 février 1990 portant répartition complémentaire des crédits de paiement 1990 - Arrêté n° 99 PR du 20/02/1990
Arrêté n° 99 PR du 20 février 1990 modifiant l'arrêté n° 37 PR du 31 janvier 1990 ordonnant une enquête publique préalable à la révision du périmètre de la zone agricole protégée (ZAP) du "motu Maeva" sis dans la commune de Huahine - Arrêté n° 219 CM du 16/02/1990
Arrêté n° 219 CM du 16 février 1990 autorisant le report de la date du tirage de la tombola de l'association Monde des jeunes - Arrêté n° 220 CM du 16/02/1990
Arrêté n° 220 CM du 16 février 1990 rendant exécutoire la délibération n° 1 CAH du 5 février 1990 portant approbation du compte financier de l'exercice 1988 de la Centrale d'approvisionnement pour l'habitat et affectation du résultat - Arrêté n° 221 CM du 16/02/1990
Arrêté n° 221 CM du 16 février 1990 rendant exécutoire la délibération n° 2 CAH du 5 février 1990 portant approbation du rapport d'activité du directeur de la Centrale d'approvisionnement pour l'habitat pour l'exercice 1988 - Arrêté n° 242 CM du 21/02/1990
Arrêté n° 242 CM du 21 février 1990 rendant exécutoire la délibération n° 15 CAH /89 du 15 décembre 1989 arrêtant le budget de la Centrale d'approvisionnement pour l'habitat pour l'exercice 1990 - Arrêté n° 905 MUR du 23/02/1990
Arrêté n° 905 MUR du 23 février 1990 accordant des dérogations au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue (extension de la clinique Cardella, Papeete)
