Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1999 - Numéros normaux > Journal Officiel 1999 N°13 du 01/04/1999

Journal Officiel 1999 N°13 du 01/04/1999

  • Arrêté n° 54 DAF/PERS du 10/03/1999
    Arrêté n° 54 bis DAF/PERS du 10 mars 1999 modifiant l'arrêté n° 419 DAF/PERS du 5 novembre 1997 portant délégation de signature à M. Pascal Bolot, directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
  • Arrêté n° 69 DAF/PERS du 18/03/1999
    Arrêté n° 69 DAF/PERS du 18 mars 1999 portant délégation de signature à M. Christophe Tissot, chef de la subdivision administrative des îles Sous-le-Vent
  • Arrêté n° 75 DAF/PERS du 19/03/1999
    Arrêté n° 75 DAF/PERS du 19 mars 1999 portant délégation de signature à Mme Martine Delongueil-Busca, chef du bureau du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
  • Arrêté n° 118 CAB/DPC du 15/03/1999
    Arrêté n° 118 CAB/DPC du 15 mars 1999 fixant les résultats de l'examen pour un certificat prévention à la direction de la protection civile, le 26 février 1999
  • Arrêté n° 124 MASC du 16/03/1999
    Arrêté n° 124 MASC du 16 mars 1999 portant composition du jury du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option plongée subaquatique
  • Arrêté n° 130 CAB/DPC du 19/03/1999
    Arrêté n° 130 CAB/DPC du 19 mars 1999 fixant les résultats de l'examen pour un certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe, le 12 mars 1999, à la mairie de Taiarapu-Est (Tahiti)
  • Arrêté n° 59 DAF/PERS du 15/03/1999
    Arrêté n° 59 DAF/PERS du 15 mars 1999 constatant l'arrivée en Polynésie française de M. Christophe Tissot, administrateur civil de 1ère classe
  • Délibération n° 99-42 APF du 18/03/1999
    Délibération n° 99-42 APF du 18 mars 1999 portant création du service du protocole
  • Délibération n° 99-43 APF du 18/03/1999
    Délibération n° 99-43 APF du 18 mars 1999 modifiant la délibération n° 95-220 AT du 14 décembre 1995 relative aux congés, à l'organisation du comité médical et aux conditions d'aptitude physique des fonctionnaires
  • Délibération n° 99-44 APF du 18/03/1999
    Délibération n° 99-44 APF du 18 mars 1999 modifiant la délibération n° 95-215 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut général de la fonction publique du territoire de la Polynésie française

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données