Journal Officiel 2000 N°42 du 19/10/2000
- Arrêté n° 6256 MLD du 09/10/2000
Arrêté n° 6256 MLD du 9 octobre 2000 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 4176 MLD du 17 août 1999 accordant le renouvellement d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime à Takaroa en ce qu'elles concernent Mme Teumere Mapuhi épouse Mariteragi à Takaroa - Arrêté n° 6257 MLD du 09/10/2000
Arrêté n° 6257 MLD du 9 octobre 2000 modifiant l'article 3 de l'arrêté n° 5386 MLD du 5 septembre 2000 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Manihi, commune de Manihi, en ce qu'elles concernent M. Jacques Kahutia Mataoa (n° exploitant 134) - Arrêté n° 6258 MLD du 09/10/2000
Arrêté n° 6258 MLD du 9 octobre 2000 modifiant l'article 3 de l'arrêté n° 5387 MLD du 5 septembre 2000 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Takapoto, commune de Takaroa, en ce qu'elles concernent M. Moeava Papati Joseph Teahi (n° exploitant 182) - Arrêté n° 6259 MLD du 09/10/2000
Arrêté n° 6259 MLD du 9 octobre 2000 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 7638 MLD du 13 octobre 1998 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis à Raiatea et à Tahaa (îles Sous-le-Vent) en ce qu'elles concernent M. Christian Andy Brodien à Raiatea - Arrêté n° 6260 MLD du 09/10/2000
Arrêté n° 6260 MLD du 9 octobre 2000 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 185 CM du 13 février 1992 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime dans les îles Tuamotu et Gambier en ce qu'elles concernent M. Sandy Heimana Taimana à Aratika, commune de Fakarava - Arrêté n° 6304 MAG du 11/10/2000
Arrêté n° 6304 MAG du 11 octobre 2000 modifiant l'arrêté n° 161 MAG du 14 janvier 1999 octroyant une aide à Mme Tautu Edna au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture - Arrêté n° 6305 MAG du 11/10/2000
Arrêté n° 6305 MAG du 11 octobre 2000 modifiant l'arrêté n° 167 MAG du 14 janvier 1999 octroyant une aide à M. Maui Léon au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture - Arrêté n° 6306 MAG du 11/10/2000
Arrêté n° 6306 MAG du 11 octobre 2000 modifiant l'arrêté n° 188 MAG du 14 janvier 1999 octroyant une aide à M. Pahutoti Théodore au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture - Arrêté n° 6307 MAG du 11/10/2000
Arrêté n° 6307 MAG du 11 octobre 2000 modifiant l'arrêté n° 191 MAG du 14 janvier 1999 octroyant une aide à M. Hopara Gilbert au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture - Arrêté n° 6308 MAG du 11/10/2000
Arrêté n° 6308 MAG du 11 octobre 2000 modifiant l'arrêté n° 1589 MAG du 24 mars 1999 octroyant une aide à M. Tchong Tam Chong You dit Alain au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture
