Journal officiel 2000 N°46 du 16/11/2000
- Arrêté n° 6832 MFR du 09/11/2000
Arrêté n° 6832 MFR du 9 novembre 2000 portant désignation des correspondants titulaires et suppléants du service du contrôle des dépenses engagées - Arrêté n° 6634 MAA.AU du 31/10/2000
Arrêté n° 6634 MAA.AU du 31 octobre 2000 - Avenant à l'arrêté n° 714 MLA en date du 10 février 1998, portant approbation du dossier après travaux relatif aux 20 lots numérotés 24 bis, 77, 77 bis, 78, 78 bis, 79 à 88, 88 bis, 89, 89 bis, 90 et 91 de la 4e tranche du lotissement 'Les Hauts de Mahinarama' sis à Mahina - Arrêté n° 6811 MED du 08/11/2000
Arrêté n° 6811 MED du 8 novembre 2000 portant délégation de signature du ministre de l'éducation et de l'enseignement à M. Jean Fasquel, directeur des enseignements secondaires - Arrêté n° 6666 MLD du 31/10/2000
Arrêté n° 6666 MLD du 31 octobre 2000 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Hao, commune de Hao, au profit de Mlle Priscillia Meme Tane (n° exploitant 135) - Arrêté n° 6666 MLD du 31/10/2000
Arrêté n° 6666 MLD du 31 octobre 2000 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Hao, commune de Hao, au profit de Mlle Priscillia Meme Tane (n° exploitant 135) - Arrêté n° 6667 MLD du 31/10/2000
Arrêté n° 6667 MLD du 31 octobre 2000 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Amanu, commune de Hao, au profit de M. Frédéric Teriki Hamatanui Arakino - Arrêté n° 6669 MLD du 31/10/2000
Arrêté n° 6669 MLD du 31 octobre 2000 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Alfred Paul Pioi Porlier (n° exploitant 129) - Arrêté n° 6695 MLD du 03/11/2000
Arrêté n° 6695 MLD du 3 novembre 2000 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Raiatea, commune de Uturoa, au profit de M. Atto Tehaamatai (n° exploitant 205) - Arrêté n° 6695 MLD du 03/11/2000
Arrêté n° 6695 MLD du 3 novembre 2000 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Raiatea, commune de Uturoa, au profit de M. Atto Tehaamatai (n° exploitant 205) - Arrêté n° 6735 MEQ du 06/11/2000
Arrêté n° 6735 MEQ du 6 novembre 2000 nommant M. Chen San Jean-Pierre, conducteur des T.P. de 3e catégorie de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration du secteur de Tahaa de la subdivision des îles Sous-le-Vent de la direction de l'équipement, maître de port de Tapuamu (Tahaa)
