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Journal officiel 2000 N°46 du 16/11/2000

  • Délibération n° 2000-137 APF du 09/11/2000
    Délibération n° 2000-137 APF du 9 novembre 2000 relative à l'établissement public dénommé 'Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Iamanaha'
  • Délibération n° 2000-138 APF du 09/11/2000
    Délibération n° 2000-138 APF du 9 novembre 2000 relative au service de la culture et du patrimoine
  • Délibération n° 2000-139 APF du 09/11/2000
    Délibération n° 2000-139 APF du 9 novembre 2000 portant modification de certaines dispositions prévues par la délibération n° 90-104 AT du 25 octobre 1990 modifiée sur la réglementation des activités d'entrepreneurs de taxis, de voitures de remise et de véhicules de service particularisé
  • Arrêté n° 1513 CM du 02/11/2000
    Arrêté n° 1513 CM du 2 novembre 2000 portant nomination de Mme Teura Iriti en qualité de chef du service de l'artisanat traditionnel
  • Arrêté n° 1517 CM du 02/11/2000
    Arrêté n° 1517 CM du 2 novembre 2000 portant approbation des statuts de l'Académie marquisienne
  • Arrêté n° 1538 CM du 07/11/2000
    Arrêté n° 1538 CM du 7 novembre 2000 autorisant l'implantation d'une station-service Shell dans la commune de Mahina
  • Arrêté n° 1539 CM du 07/11/2000
    Arrêté n° 1539 CM du 7 novembre 2000 autorisant l'implantation d'une station-service Total Duport dans la commune de Uturoa
  • Arrêté n° 1540 CM du 07/11/2000
    Arrêté n° 1540 CM du 7 novembre 2000 portant nomination du directeur des enseignements secondaires (M. Jean Fasquel, inspecteur d'académie)
  • Arrêté n° 1541 CM du 07/11/2000
    Arrêté n° 1541 CM du 7 novembre 2000 mettant fin aux fonctions du directeur des enseignements secondaires (M. Claude Michellet)
  • Arrêté n° 1544 CM du 07/11/2000
    Arrêté n° 1544 CM du 7 novembre 2000 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue à M. Vetea Bambridge pour la construction d'un entrepôt à Hamuta, Pirae

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