Journal Officiel 2001 N°12 du 22/03/2001
- Arrêté n° 918 MAA.AU du 16/03/2001
Arrêté n° 918 MAA.AU du 16 mars 2001 autorisant M. Thierry Barbion à réaliser pour le compte de la S.C.I. Amoe les travaux de viabilisation du lotissement 'Zone d'activité de Amoe' sur une parcelle de terre dépendant du domaine Noho Ahu, à Mahina - Arrêté n° 809 MAA.AU du 08/03/2001
Arrêté n° 809 MAA.AU du 8 mars 2001 portant modification de l'arrêté n° 2091 MLA du 10 avril 1997 relatif au délai de fin des travaux de la première du lotissement 'Vaiopu 2' à Punaauia - Arrêté n° 838 MEC du 13/03/2001
Arrêté n° 838 MEC du 13 mars 2001 portant attribution de subventions dans le cadre du dispositif d'aide à la création ou au développement d'entreprises - Arrêté n° 853 MEF du 13/03/2001
Arrêté n° 853 MEF du 13 mars 2001 établissant une liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "chantier de reconstruction" ou "C.D.R." et du service conducteur d'opération sur la commune associée de Tautira - Arrêté n° 854 MEF du 13/03/2001
Arrêté n° 854 MEF du 13 mars 2001 modifiant l'arrêté n° 7270 MEF du 29 novembre 2000 établissant une liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "chantier de reconstruction" ou "C.D.R." et du service conducteur d'opération sur la commune associée de Hitia'a - Arrêté n° 855 MEF du 13/03/2001
Arrêté n° 855 MEF du 13 mars 2001 établissant une liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "chantier de reconstruction" ou "C.D.R." et du service conducteur d'opération sur la commune de Mahina - Arrêté n° 856 MEF du 13/03/2001
Arrêté n° 856 MEF du 13 mars 2001 établissant une liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "chantier de reconstruction" ou "C.D.R." et du service conducteur d'opération sur la commune de Papara - Arrêté n° 857 MEF du 13/03/2001
Arrêté n° 857 MEF du 13 mars 2001 modifiant l'arrêté n° 7642 MEF du 12 décembre 2000 établissant une liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "chantier de reconstruction" ou "C.D.R." et du service conducteur d'opération sur la commune de Pirae - Arrêté n° 858 MEF du 13/03/2001
Arrêté n° 858 MEF du 13 mars 2001 établissant une liste de bénéficiaires du dispositif d'allocation d'aide pouvant être mis en oeuvre en cas de sinistre lié à une calamité naturelle dit "chantier de reconstruction" ou "C.D.R." et du service conducteur d'opération sur la commune associée de Pueu - Arrêté n° 837 MLD du 12/03/2001
Arrêté n° 837 MLD du 12 mars 2001 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis aux îles Sous-le-Vent
