Journal officiel 2001 N°20 du 17/05/2001
- Arrêté n° 581 CM du 07/05/2001
Arrêté n° 581 CM du 7 mai 2001 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 2-2001 et n° 3-2001 CA.RNS adoptées par le conseil d'administration du régime des non-salariés dans sa séance des 25 janvier et 1er février 2001 - Arrêté n° 582 CM du 07/05/2001
Arrêté n° 582 CM du 7 mai 2001 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 16-2001 et n° 17-2001 CA.RNS adoptées par le conseil d'administration du régime des non-salariés dans sa séance du 23 mars 2001 - Arrêté n° 586 CM du 07/05/2001
Arrêté n° 586 CM du 7 mai 2001 portant répartition des crédits de paiement n° 5-2001 de l'exercice 2001 - Arrêté n° 589 CM du 09/05/2001
Arrêté n° 589 CM du 9 mai 2001 autorisant l'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public routier dans la commune de Papeete au profit de la S.A.R.L. Le Krypton Palace - Arrêté n° 591 CM du 09/05/2001
Arrêté n° 591 CM du 9 mai 2001 constatant l'indice des prix de détail à la consommation familiale pour le mois de mars 2001 - Arrêté n° 592 CM du 09/05/2001
Arrêté n° 592 CM du 9 mai 2001 arrêtant d'office le budget primitif du Centre des métiers d'art pour l'exercice 2001 - Arrêté n° 595 CM du 09/05/2001
Arrêté n° 595 CM du 9 mai 2001 portant transfert à titre gracieux de la parcelle de terre dite Aitamai appartenant à la Polynésie française au profit de la commune de Punaauia - Arrêté n° 596 CM du 09/05/2001
Arrêté n° 596 CM du 9 mai 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-2000 du 17 avril 2000 du conseil d'établissement du collège de Faaroa adoptant le compte financier 1999 - Arrêté n° 597 CM du 09/05/2001
Arrêté n° 597 CM du 9 mai 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-2000 du 17 avril 2000 du conseil d'établissement du collège de Faaroa portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1999 - Arrêté n° 599 CM du 09/05/2001
Arrêté n° 599 CM du 9 mai 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-2000 du 18 avril 2000 du conseil d'établissement du collège de Faaa adoptant le compte financier 1999
