Journal officiel 2001 N°20 du 17/05/2001
- Arrêté n° 598 PR du 10/05/2001
Arrêté n° 598 PR du 10 mai 2001 accordant un agrément à la fédération tahitienneTae Kwon Do - Arrêté n° 599 PR du 10/05/2001
Arrêté n° 599 PR du 10 mai 2001 accordant un agrément à la fédération tahitienne de surf - Arrêté n° 602 PR du 10/05/2001
Arrêté n° 602 PR du 10 mai 2001 accordant, par le territoire, un premier acompte à la zone d'éducation prioritaire de Faaa au titre de l'année 2001 pour la participation aux frais de fonctionnement des établissements rattachés - Arrêté n° 1541 MAG du 04/05/2001
Arrêté n° 1541 MAG du 4 mai 2001 portant agrément de l'exploitation horticole appartenant à M. Roger Yuan sise à Papara P.K.40 côté montagne - Arrêté n° 1562 MSR du 07/05/2001
Arrêté n° 1562 MSR du 7 mai 2001 modifiant l'arrêté n° 658 MSR du 10 février 2000 portant délégation de signature du ministre de la santé et de la recherche - Arrêté n° 1570 MEN du 07/05/2001
Arrêté n° 1570 MEN du 7 mai 2001 autorisant la S.A. Tikehau Pearl Beach Sauvage à exploiter les équipements techniques de l'hôtel Tikehau Pearl Beach Sauvage, île de Tikehau (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits) - Arrêté n° 1581 MEN du 10/05/2001
Arrêté n° 1581 MEN du 10 mai 2001 autorisant la commune de Bora Bora à installer et exploiter une station de compostage de déchets verts,vallée de Povai, dans la commune associée de Nunue (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits) - Arrêté n° 1582 MEN du 10/05/2001
Arrêté n° 1582 MEN du 10 mai 2001 autorisant M. Serge Hittler à installer et exploiter deux groupes électrogènes et une aire de stockage d'hydrocarbures sis sur l'îlot Motu Tane près de l'île de Bora Bora (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits) - Arrêté n° 200135 ARUE du 19/04/2001
Arrêté municipal n° 2001-35 ARUE du 19 avril 2001 portant prolongation du délai d'application de l'arrêté réglementant la vente de boissons d'alimentation - Avis du 11/05/2001
Procès-verbal du 11 mai 2001 de la commission de recensement général des votes pour les élections à l'assemblée de la Polynésie française
