Journal officiel 2001 N°45 du 08/11/2001
- Arrêté n° 3883 MJS du 11/09/2001
Arrêté n° 3883 MJS du 11 septembre 2001 accordant un agrément à la fédération polynésienne d'équitation - Arrêté n° 4629 MTE du 25/10/2001
Arrêté n° 4629 MTE du 25 octobre 2001 portant modification de l'arrêté n° 90 CM du 17 janvier 1989 portant attribution d'une licence d'agence de voyages - Ordonnance n° 2720-01 OCE/PPI du 23/08/2001
Ordonnance n° 27-2001 OCE/PPI du 23 août 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des îles Australes, au titre de la révision 2001-2002 - Ordonnance n° 2820-01 OCE/PPI du 28/08/2001
Ordonnance n° 28-2001 OCE/PPI du 28 août 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des îles Sous-le-Vent, au titre de la révision 2001-2002 - Ordonnance n° 2920-01 OCE/PPI du 31/08/2001
Ordonnance rectificative n° 29-2001 OCE/PPI du 31 août 2001 concernant le remplacement du délégué du président au sein de la commission de révision des listes électorales dans les communes des îles Sous-le-Vent (commune de Tumaraa, bureau de vote de Vaiaau) - Ordonnance n° 30-2001 OCE/PPI du 03/09/2001
Ordonnance n° 30-2001 OCE/PPI du 3 septembre 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des Tuamotu-Gambier, au titre de la révision 2001-2002 - Ordonnance n° 32-2001 OCE/PPI du 10/09/2001
Ordonnance rectificative n° 32-2001 OCE/PPI du 10 septembre 2001 concernant le remplacement du délégué du président au sein de la commission de révision des listes électorales aux Tuamotu-Gambier (commune de Hao, bureau de vote de Amanu) - Ordonnance n° 35-2001 OCE/PPI du 12/09/2001
Ordonnance n° 35-2001 OCE/PPI du 12 septembre 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des îles Marquises, au titre de la révision 2001-2002 - Ordonnance n° 41-2001 OCE/PPI du 24/09/2001
Ordonnance rectificative n° 41-2001 OCE/PPI du 24 septembre 2001 concernant le remplacement du délégué du président au sein de la commission de révision des listes électorales aux Tuamotu-Gambier (commune de Napuka, bureau de vote de Napuka) - Ordonnance n° 42-2001 OCE/PPI du 25/09/2001
Ordonnance n° 42-2001 OCE/PPI du 25 septembre 2001 portant désignation en qualité de représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des îles du Vent, au titre de la révision 2001-2002
