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Journal officiel 2001 N°9 du 01/03/2001

  • Arrêté n° 73 MAC du 16/02/2001
    Arrêté n° 73 MAC du 16 février 2001 relatif à l'aval accordé à la commune de Rangiroa pour un emprunt de 30.000.000 de francs CFP auprès de la Banque de Tahiti destiné au financement des travaux de construction de la mairie de Avatoru
  • Arrêté n° 80 DRCL du 21/02/2001
    Arrêté n° 80 DRCL du 21 février 2001 portant modification de l'arrêté n° 57 DRCL du 2 février 2001 instituant une commission de propagande pour le renouvellement des conseils municipaux dans les communes des îles du Vent
  • Arrêté n° 98 DRCL du 23/02/2001
    Arrêté n° 98 DRCL du 23 février 2001 portant convocation des électeurs en vue du renouvellement général des conseils municipaux des 11 et 18 mars 2001
  • Arrêté n° 222 CM du 26/02/2001
    Arrêté n° 222 CM du 26 février 2001 portant nomination de M. Lucien Yau en qualité d'agent comptable du port autonome de Papeete
  • Arrêté n° 223 CM du 26/02/2001
    Arrêté n° 223 CM du 26 février 2001 portant nomination de M. David Saouzanet en qualité de chef du service territorial de l'énergie et des mines par intérim
  • Arrêté n° 215 CM du 26/02/2001
    Arrêté n° 215 CM du 26 février 2001 approuvant l'avenant n° 1 à la convention entre la Caisse de prévoyance sociale et le Syndicat des médecins libéraux de la Polynésie française
  • Arrêté n° 216 CM du 26/02/2001
    Arrêté n° 216 CM du 26 février 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 46-2000 CG.RST relative à l'avenant n° 1 à la convention entre la Caisse de prévoyance sociale et le Syndicat des médecins libéraux de la Polynésie française
  • Arrêté n° 217 CM du 26/02/2001
    Arrêté n° 217 CM du 26 février 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 11-2001 CA.RNS relative aux avenants n° 1 et n° 2 à la convention entre la Caisse de prévoyance sociale et le Syndicat des médecins libéraux de la Polynésie française
  • Arrêté n° 218 CM du 26/02/2001
    Arrêté n° 218 CM du 26 février 2001 approuvant la convention entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre médical de Mamao
  • Arrêté n° 219 CM du 26/02/2001
    Arrêté n° 219 CM du 26 février 2001 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-2001 CA.RNS des 25 janvier et 1er février 2001 relative à la convention entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre médical de Mamao

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