Journal officiel 2001 N°9 du 01/03/2001
- Arrêté n° 593 MTR du 19/02/2001
Arrêté n° 593 MTR du 19 février 2001 portant attribution d'une licence de transport touristique sur l'île de Nuku Hiva à M. Albert Teore dit Richard - Arrêté n° 594 MTR du 19/02/2001
Arrêté n° 594 MTR du 19 février 2001 portant attribution d'une licence de transport touristique sur l'île de Nuku Hiva à M. Jean-Claude Tata - Arrêté n° 595 MTR du 19/02/2001
Arrêté n° 595 MTR du 19 février 2001 portant attribution d'une licence de transport touristique sur l'île de Nuku Hiva à la société hôtelière Keikahanui Nuku Hiva Pearl Cottages - Arrêté n° 596 MTR du 19/02/2001
Arrêté n° 596 MTR du 19 février 2001 portant attribution d'une licence de transport touristique sur l'île de Nuku Hiva à Mlle Christiane Tereino - Arrêté n° 82001 du 21/02/2001
Arrêté municipal n° 8-2001 du 21 février 2001 procédant à l'ouverture d'une enquête publique en vue des travaux d'extension du cimetière communal sis dans la vallée de Faaripo à Papenoo (commune de Hitiaa-O-Te-Ra) - Loi n° 2001-111 du 06/02/2001
Loi n° 2001-111 du 6 février 2001 relative à l'adoption internationale. (J.O.R.F. du 8 février 2001, page 2136) - Décret n° 2001-124 du 09/02/2001
Décret n° 2001-124 du 9 février 2001 pris pour l'application de l'article 9 de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique. (J.O.R.F. du 10 février 2001, page 2268) - Arrêté du 21/12/2000
Arrêté interministériel du 21 décembre 2000 fixant le montant de l'indemnité supplémentaire des volontaires civils à l'aide technique affectés outre-mer. (J.O.R.F. du 27 janvier 2001, page 1471) - Convention n° 111 du 06/02/2001
Convention de financement n° 11-1 du 6 février 2001 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Rangiroa pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Transport par voie maritime vers Rangiroa des matériels cédés gracieusement par le ministère de la défense' - Décision n° 20001172 du 12/12/2000
Décision n° 2000-1172 du 12 décembre 2000 portant extension à la décision n° 97-174 du 29 avril 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Te Reo o Tefana pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Te Reo o Tefana.(J.O.R.F. du 28 janvier 2001, page 1545)
