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Journal officiel 2001 N°9 du 01/03/2001

  • Convention n° 121 du 14/02/2001
    Convention de financement n° 12-1 du 14 février 2001 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Taiarapu-Ouest dans le cadre de la convention du 16 octobre 2000 signée entre celle-ci et la Société d'environnement polynésien relative à la participation financière aux charges d'exploitation de la filière de tra[...]
  • Convention n° 131 du 16/02/2001
    Convention de financement n° 13-1 du 16 février 2001 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Papara dans le cadre de la convention du 9 octobre 2000 signée entre celle-ci et la Société d'environnement polynésien relative à la participation financière aux charges d'exploitation de la filière de traitement d[...]
  • Avis n° 264 MAA.AU du 16/02/2001
    Service de l'urbanisme.- Certificat de conformité n° 264 MAA.AU du 16 février 2001 concernant la réalisation des travaux du lotissement Pure Ora 1 sis à Papeete, réalisés par M. Christian Guion pour le compte du Camica
  • Décision n° 20011 DDRX/SAT/DAC du 12/01/2001
    Office des postes et télécommunications.- 1° Décision n° 2001-1 DDRX/SAT/DAC du 12 janvier 2001 relative à la modification du prix de vente de la Vini-card
  • Décision n° 20019 DDRX/SAT/DAC du 07/02/2001
    Office des postes et télécommunications.- 2° Décision n° 2001-9 DDRX/SAT/DAC du 7 février 2001 relative à l'offre Vini de la Saint-Valentin

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