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Journal Officiel 2006 N°1 du 05/01/2006

  • Convention n° 2405 TG du 19/12/2005
    Convention de financement n° 24-05 TG du 19 décembre 2005 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à la commune de Napuka pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Equipement et traitement de l'eau en sortie d'une citerne communale à Napuka'
  • Avis du 05/01/2006
    Institut d'émission d'outre-mer.- Cours des changes (période du 5 au 18 janvier 2006 inclus)
  • Délibération n° 102005 EAG du 23/12/2005
    Etablissement d'achats groupés.- 2° Délibération n° 10-2005 EAG du 23 décembre 2005 portant adoption de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'exercice 2006
  • Délibération n° 92005 EAG du 23/12/2005
    Etablissement d'achats groupés.- 1° Délibération n° 9-2005 EAG du 23 décembre 2005 portant adoption de ladécision modificative budgétaire n° 3-2005 EAG
  • Avis n° 9566 DAF.REC-HYP du 21/12/2005
    Direction des affaires foncières.- Avis n° 9566 DAF.REC-HYP du 21 décembre 2005 portant recherche des héritiers de Punake Terega, Taihomatau Mae veuve Moake Tuteirihia dit aussi Léon Graffe, Taneahuura Tuahiva, Tehinarii Tuahiva, Taroamaitepua Mae, Tinae Tauihara, Taumata Tauihara, Teura Tauihara, Tiitauna Tuvahia Apatii, Iotefa Tanepau, Araiatepumanu Tuahiva épouse Maitu Pirato, Tetuaohoohu[...]
  • Arrêté n° 3098 MLA du 27/12/2005
    Service de l'urbanisme.- 1° Certificat de conformité n° 3098 MLA du 27 décembre 2005 concernant les travaux du lotissement Green Vallée Iti sis à Punaauia, réalisés par M. Laurent Seignobos, gérant de la SARL Boyer
  • Avis du 05/01/2006
    Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour le mois de décembre 2005.

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