Journal Officiel 2006 N°15 du 13/04/2006
- Arrêté n° 293 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 293 CM du 31 mars 2006 portant approbation et rendant exécutoires les délibérations n° 2-06 et n° 3-06 CA/EGAT prises par le conseil d'administration de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva en sa séance du 1er mars 2006 - Arrêté n° 294 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 294 CM du 31 mars 2006 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 1-06 à n° 15-06 EPAP du 30 janvier 2006 de l'Etablissement pour la prévention - Arrêté n° 295 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 295 CM du 31 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 16-06 EPAP du 30 janvier 2006 de l'Etablissement pour la prévention - Arrêté n° 296 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 296 CM du 31 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 17-06 EPAP du 30 janvier 2006 de l'Etablissement pour la prévention - Arrêté n° 297 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 297 CM du 31 mars 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 12-06 CG.RSPF du 21 février 2006 relative à la prise en charge exceptionnelle sur le fonds d'action sanitaire et sociale du régime de solidarité des frais funéraires de Mlle Johana Peau - Arrêté n° 298 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 298 CM du 31 mars 2006 portant répartition des crédits de paiement n° 2-2006 de l'exercice 2006 - Arrêté n° 299 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 299 CM du 31 mars 2006 portant octroi à la société Lindblad Expeditions du bénéfice des dispositions incitatives applicables au paquebot MS National Geographic Endeavour effectuant des croisières touristiques interinsulaires en Polynésie française - Arrêté n° 300 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 300 CM du 31 mars 2006 portant virement de crédits au sein du chapitre 935 'Administration générale' - Arrêté n° 301 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 301 CM du 31 mars 2006 portant affectation de deux emplacements du domaine public maritime au lieu-dit site de Vaipoopoo, cadastrés commune de Punaauia, au profit de la direction de l'équipement - Arrêté n° 302 CM du 31/03/2006
Arrêté n° 302 CM du 31 mars 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial au profit de la commune de Mahina, dans le cadre de la réalisation d'un pont d'accès au cimetière communal et l'installation de deux buses dans le talweg de Orofara
