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Journal Officiel 2006 N°2 du 12/01/2006

  • Arrêté n° 8 MET du 05/01/2006
    Arrêté n° 8 MET du 5 janvier 2006 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea de M. Ron Hall
  • Arrêté n° 9 MET du 05/01/2006
    Arrêté n° 9 MET du 5 janvier 2006 portant inscription supplémentaire au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti de l'EURL Mahana Tours
  • Arrêté n° 1 MER/PRL du 04/01/2006
    Arrêté n° 1 MER/PRL du 4 janvier 2006 portant modification de l'arrêté n° 30 MPP du 6 décembre 2004 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de Mme Lowina Angèle Teraiefa Salmon (exploitant n° 378) à l'usage de son exploitation perlicole à Takaroa, commune de Takaroa
  • Arrêté n° 355 MAE du 29/12/2005
    Arrêté n° 355 MAE du 29 décembre 2005 portant accord d'un agrément au navire-usine Vaeanapa pour l'exportation vers l'Union européenne de poissons pélagiques congelés entiers et sous forme de filets
  • Arrêté n° 50 MDD/ENV du 29/12/2005
    Arrêté n° 50 MDD/ENV du 29 décembre 2005 portant ouverture d'une enquête de commodo et incommodo située dans la commune de Hitia'a O Te Ra relative à la demande d'installation et d'exploitation d'une station de concassage de la société EURL EPC (installation classée pour la protection de l'environnement)
  • Arrêté n° 1972 MEE du 29/12/2005
    Arrêté n° 1972 MEE du 29 décembre 2005 modifiant l'arrêté n° 512 MEE du 12 juillet 2005 portant nouvelles attributions, renouvellements et rétablissements d'allocations pour études supérieures en Polynésie française ou hors Polynésie française, au titre de l'année universitaire 2005-2006
  • Arrêté n° 1973 MEE du 29/12/2005
    Arrêté n° 1973 MEE du 29 décembre 2005 complétant et modifiant l'arrêté n° 1415 MEE du 27 octobre 2005 portant nouvelles attributions et renouvellements de bourses majorées pour études supérieures en ou hors de la Polynésie française, au titre de l'année universitaire 2005-2006
  • Arrêté n° 81-2005 APF/SG/SRH du 27/12/2005
    Arrêté n° A 81-2005 APF/SG/SRH du 27 décembre 2005 portant intégration de certains agents contractuels relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration de la Polynésie française dans le statut du personnel de l'assemblée de la Polynésie française
  • Avis du 12/01/2006
    Direction de la santé. - Liste des diplômes enregistrés en 2005 par la direction de la santé pour l'exercice des professions paramédicales

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