Journal officiel 2006 N°38 du 21/09/2006
- Arrêté n° 1009 CM du 11/09/2006
Arrêté n° 1009 CM du 11 septembre 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 49-06 EPAP du 20 juillet 2006 portant attribution d'une subvention de l'Etablissement pour la prévention au Comité organisateur des IIIes jeux interîles des Tuamotu-Gambier pour son programme 2006 : sport et santé - Arrêté n° 1010 CM du 11/09/2006
Arrêté n° 1010 CM du 11 septembre 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 50-06 EPAP du 20 juillet 2006 portant attribution d'une subvention de l'Etablissement pour la prévention au Comité organisateur Vaka'ani et Vaka'iki pour ses programmes 2006 : sport et santé, vie saine et environnement santé - Arrêté n° 1011 CM du 11/09/2006
Arrêté n° 1011 CM du 11 septembre 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 51-06 EPAP du 20 juillet 2006 portant attribution d'une subvention de l'Etablissement pour la prévention au Comité territorial de prévention et de sécurité routière pour son programme 2006 : actions de formation et réalisation d'outils pédagogiques - Arrêté n° 1012 CM du 11/09/2006
Arrêté n° 1012 CM du 11 septembre 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 52-06 EPAP du 20 juillet 2006 portant attribution d'une participation financière de l'Etablissement pour la prévention au Centre de recherche et de documentation pédagogiques pour ses programmes 2006 : maîtrise des langages, prévention de l'illettrisme, vie saine et environnement santé. - Arrêté n° 1020 CM du 15/09/2006
Arrêté n° 1020 CM du 15 septembre 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 53-06 EPAP du 20 juillet 2006 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 3-06 du budget 2006 de l'Etablissement pour la prévention - Arrêté n° 2394 PR du 08/09/2006
Arrêté n° 2394 PR du 8 septembre 2006 relatif à l'exercice des attributions du ministre du développement durable, de l'environnement, de l'aménagement et de la qualité de la vie, chargé de la prévention des risques naturels - Arrêté n° 2395 PR du 08/09/2006
Arrêté n° 2395 PR du 8 septembre 2006 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'équipement, de l'énergie et des mines, de l'urbanisme, des transports terrestres, des affaires maritimes, des ports et aéroports - Arrêté n° 2442 PR du 13/09/2006
Arrêté n° 2442 PR du 13 septembre 2006 relatif à l'exercice des attributions du ministre des postes et télécommunications et de la perliculture, chargé des nouvelles technologies de l'information - Arrêté n° 2348 PR du 05/09/2006
Arrêté n° 2348 PR du 5 septembre 2006 portant attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement au profit de la direction de l'enseignement catholique, au titre du 3e trimestre 2006 - Arrêté n° 2349 PR du 05/09/2006
Arrêté n° 2349 PR du 5 septembre 2006 portant attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement au profit de la direction de l'enseignement protestant, au titre du 3e trimestre 2006
