Journal Officiel 2006 N°44 du 02/11/2006
- Arrêté n° 351 SME/BRHT/ET du 24/10/2006
Arrêté n° HC 351 SME/BRHT/ET du 24 octobre 2006 modifiant l'arrêté n° 121 SME/BRHT/ET du 10 avril 2006 portant délégation de signature à M. Jean-Pierre Meullenet, inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional hors classe, vice-recteur de la Polynésie française - Arrêté n° 352 SME/BRHT/ET du 24/10/2006
Arrêté n° HC 352 SME/BRHT/ET du 24 octobre 2006 modifiant l'arrêté n° 122 SME/BRHT/ET du 10 avril 2006 portant délégation de signature à M. Jean-Pierre Meullenet, inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional hors classe, vice-recteur de la Polynésie française, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué - Arrêté n° 516 SATPN du 24/10/2006
Arrêté n° HC 516 SATPN du 24 octobre 2006 fixant le calendrier des épreuves orales d'admission du concours national de gardiens de la paix, session du 6 septembre 2006, et portant nomination de la commission du jury du concours - Délibération n° 2006-68 APF du 19/10/2006
Délibération n° 2006-68 APF du 19 octobre 2006 portant approbation du compte financier de l'exercice 2005 du Centre de formation professionnelle des adultes - CFPA - Délibération n° 2006-69 APF du 19/10/2006
Délibération n° 2006-69 APF du 19 octobre 2006 portant approbation du compte financier de l'exercice 2005 et affectation du résultat en report à nouveau de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture - Délibération n° 2006-70 APF du 19/10/2006
Délibération n° 2006-70 APF du 19 octobre 2006 portant approbation du compte financier de l'exercice 2005 et affectation du résultat en report à nouveau du Conservatoire artistique de la Polynésie française - Arrêté n° 1196 CM du 24/10/2006
Arrêté n° 1196 CM du 24 octobre 2006 portant nomination des représentants de la Polynésie française à la commission de travail paritaire pour la régulation audiovisuelle (membres : MM. Gérard Courbon et Moetai Brotherson, coprésident) - Avis n° 200619 A/APF du 19/10/2006
Avis n° 2006-19 A/APF du 19 octobre 2006 sur le projet de loi autorisant l'approbation du septième protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle - Arrêté n° 1200 CM du 24/10/2006
Arrêté n° 1200 CM du 24 octobre 2005 portant modification de l'arrêté n° 1473 CM du 26 décembre 1997 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé 'port autonome de Papeete' - Arrêté n° 1206 CM du 24/10/2006
Arrêté n° 1206 CM du 24 octobre 2005 portant modification de l'arrêté n° 327 CM du 1er juin 2005 portant désignation des membres du comité de gestion du régime de solidarité de Polynésie française
