Journal Officiel 2006 N°45 du 09/11/2006
- Arrêté n° 306 SAIA du 12/09/2006
Arrêté n° HC 3-06 SAIA du 12 septembre 2006 procédant au remplacement du délégué de l'administration du bureau de vote de Haurei, Rapa - Arrêté n° 506 SAIA du 13/10/2006
Arrêté n° HC 5-06 SAIA du 13 octobre 2006 procédant au remplacement du délégué de l'administration du bureau de vote de Rairua, Raivavae - Arrêté n° 504 HC du 19/10/2006
Arrêté n° 504 HC du 19 octobre 2006 portant rectification de l'arrêté n° 304 HC du 13 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 14 juillet 2006 - Arrêté n° 505 HC du 19/10/2006
Arrêté n° 505 HC du 19 octobre 2006 portant rectification de l'arrêté n° 305 HC du 13 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon or, au titre de la promotion du 14 juillet 2006 - Arrêté n° 512 DAE/BF/CP du 23/10/2006
Arrêté modificatif n° 512 DAE/BF/CP du 23 octobre 2006 de l'arrêté n° HC 181 DAE/FIN du 4 mai 2006 portant nomination d'un suppléant au régisseur d'avances auprès de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française - Arrêté n° 513 AC.DIR.INFRA du 23/10/2006
Arrêté n° 513 AC.DIR.INFRA du 23 octobre 2006 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la Caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'installation d'un nouvel équipement VOR DME Doppler et radiogoniomètre sur l'aérodrome de Rangiroa dans l'archipel des Tuamotu - Arrêté n° 12 MAAT du 25/10/2006
Arrêté n° 12 MAAT du 25 octobre 2006 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centre de vacances et de loisirs - Arrêté n° 353 SME/BRHT/ET du 25/10/2006
Arrêté n° HC 353 SME/BRHT/ET du 25 octobre 2006 portant désignation du suppléant du président de la chambre territoriale des comptes au sein de la commission consultative d'évaluation des charges, en application du statut d'autonomie de la Polynésie française (M. le premier conseiller) - Arrêté n° 354 SME/BRHT/ET du 25/10/2006
Arrêté n° HC 354 SME/BRHT/ET du 25 octobre 2006 portant désignation du suppléant du secrétaire général du haut-commissariat de la République en Polynésie française au sein de la commission consultative d'évaluation des charges, en application du statut d'autonomie de la Polynésie française (M. le secrétaire général adjoint du haut-commissariat) - Arrêté n° 355 SME/BRHT/ET du 26/10/2006
Arrêté n° HC 355 SME/BRHT/ET du 26 octobre 2006 portant désignation du suppléant du trésorier-payeur général au sein de la commission consultative d'évaluation des charges, en application du statut d'autonomie de la Polynésie française
