Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Journal Officiel 2006 N°45 du 09/11/2006

Journal Officiel 2006 N°45 du 09/11/2006

  • Ordonnance n° 82-006 OCE.ELEC/PPI du 11/09/2006
    Ordonnance n° 8-2006 OCE.ELEC/PPI du 11 septembre 2006 désignant les délégués aux commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des Tuamotu-Gambier, au titre de la révision 2006-2007
  • Ordonnance n° 92-006 OCE.ELEC/PPI du 11/09/2006
    Ordonnance n° 9-2006 OCE.ELEC/PPI du 11 septembre 2006 désignant les représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la subdivision administrative des îles du Vent, au titre de la révision 2006-2007
  • Avis du 09/11/2006
    Avis relatif à l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole du ministère de l'agriculture et de la pêche (session 2007). (Extraits). (JORF du 24 octobre 2006)
  • Décision du 10/10/2006
    Décision du 10 octobre 2006 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction centrale du service de santé des armées). (Extraits). (JORF du 25 octobre 2006)
  • Exequatur du 09/11/2006
    Exequatur accordés à des consuls. (Extraits). (JORF du 20 octobre 2006) (Mme Thomson Eleanor, Anne, consule générale de Nouvelle-Zélande à Nouméa)
  • Avis du 09/11/2006
    Institut d'émission d'outre-mer.- Cours des changes (période du 9 au 22 novembre 2006 inclus)
  • Avis du 09/11/2006
    Service de l'urbanisme.- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois d'octobre 2006

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données