Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Journal officiel 2006 N°52 du 28/12/2006

Journal officiel 2006 N°52 du 28/12/2006

  • Arrêté n° 463 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 463 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Fanorito Norris Laufattes, armateur du navire "Hoarai"
  • Arrêté n° 464 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 464 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Zephirin Avi Bennett, armateur du navire "Vaea 3"
  • Arrêté n° 465 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 465 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Patrick Chungues, armateur du navire "Brandon"
  • Arrêté n° 466 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 466 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Jean-François Lucas, armateur du navire "Marie-Elisabeth V"
  • Arrêté n° 467 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 467 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Alexis Pauihauroa Pua, armateur du navire "Ariti"
  • Arrêté n° 468 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 468 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Noël Martinez, armateur du navire "Retoka 1"
  • Arrêté n° 469 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 469 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à la Société polynésienne de pêche hauturière du Pacifique, armateur du navire "Oiseau des îles"
  • Arrêté n° 470 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 470 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Georges Eugène Nautre, armateur du navire "Aretua"
  • Arrêté n° 471 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 471 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Milton Mu Wong, armateur du navire "Paméla"
  • Arrêté n° 472 MER du 13/12/2006
    Arrêté n° 472 MER du 13 décembre 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Jean-Jacques Bernard Piritua, armateur du navire "Rautea"

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12  13   14   15   16   17   18  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données