Journal Officiel 2006 N°21 NC du 25/05/2006
- Arrêté n° 454 CM du 18/05/2006
Arrêté n° 454 CM du 18 mai 2006 portant affectation de la terre Paepaenui-Vaiai-Vaite-Vaihonu lot n° 3, cadastrée commune de Hiva Oa, section de commune de Atuona, au profit de la circonscription des îles Marquises - Arrêté n° 455 CM du 18/05/2006
Arrêté n° 455 CM du 18 mai 2006 portant répartition des crédits de paiement n° 4-2006 de l'exercice 2006 - Arrêté n° 472 CM du 19/05/2006
Arrêté n° 472 CM du 19 mai 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-06 CMA du 3 avril 2006 adoptant le barème général des prix de vente des oeuvres du Centre des métiers d'art pour les périodes scolaires 2003-2004 et 2004-2005 - Arrêté n° 473 CM du 19/05/2006
Arrêté n° 473 CM du 19 mai 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-06 CMA du 3 avril 2006 portant retrait de la délibération n° 8-05 CMA du 25 novembre 2005 approuvant la transformation d'un poste budgétaire au Centre des métiers d'art
