Journal officiel 2009 N°1 du 01/01/2009
- Arrêté n° 733 DAE/BASID du 02/12/2008
Arrêté n° HC 733 DAE/BASID du 2 décembre 2008 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la promotion des actions en faveur de la jeunesse - Arrêté n° 734 DAE/BASID du 02/12/2008
Arrêté n° HC 734 DAE/BASID du 2 décembre 2008 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la promotion des actions en faveur de l'éducation populaire - Arrêté n° 735 DAE/BASID du 02/12/2008
Arrêté n° HC 735 DAE/BASID du 2 décembre 2008 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la promotion des animations et de l'encadrement associatif - Arrêté n° 736 DAE/BASID du 02/12/2008
Arrêté n° HC 736 DAE/BASID du 2 décembre 2008 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la promotion du sport pour le plus grand nombre - Arrêté n° 737 DAE/BASID du 02/12/2008
Arrêté n° HC 737 DAE/BASID du 2 décembre 2008 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la promotion du sport pour le plus grand nombre - Arrêté n° 738 DAE/BASID du 02/12/2008
Arrêté n° HC 738 DAE/BASID du 2 décembre 2008 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la protection par le sport et de la protection des sportifs - Arrêté n° 739 DAE/BASID du 02/12/2008
Arrêté n° HC 739 DAE/BASID du 2 décembre 2008 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la protection par le sport et de la protection des sportifs - Arrêté n° 1870 CM du 19/12/2008
Arrêté n° 1870 CM du 19 décembre 2008 fixant le modèle type de la déclaration annuelle d'emploi des travailleurs handicapés et assimilés - Arrêté n° 1873 CM du 19/12/2008
Arrêté n° 1873 CM du 19 décembre 2008 complétant l'arrêté n° 1694 CM du 26 novembre 2008 fixant la liste des établissements hôteliers classés admis au bénéfice du régime d'exonération de droits et taxes institué par la délibération n° 92-6 AT du 24 janvier 1992 modifiée et le plafond annuel d'exonération applicable à chaque établissement - Arrêté n° 1900 CM du 22/12/2008
Arrêté n° 1900 CM du 22 décembre 2008 portant fin de fonction de M. Philippe Couraud, secrétaire général de la Chambre d'agriculture et de la pêche lagonaire
