Journal officiel 2009 N°1 du 01/01/2009
- Arrêté n° 363 VP du 22/12/2008
Arrêté n° 363 VP du 22 décembre 2008 portant autorisation définitive d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Café-restaurant Ute Ute - Arrêté n° 364 VP du 22/12/2008
Arrêté n° 364 VP du 22 décembre 2008 portant autorisation définitive d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Roulotte Orama, immatriculée 66378 P - Arrêté n° 88 MEP du 23/12/2008
Arrêté n° 88 MEP du 23 décembre 2008 autorisant le navire Aranui III à desservir l'île de Rangiroa afin d'y acheminer, à titre exceptionnel, 10 passagers lors de son voyage du 23 décembre 2008 - Arrêté n° 1568 MEE du 19/12/2008
Arrêté n° 1568 MEE du 19 décembre 2008 fixant la liste des représentants des personnels habilités à siéger aux commissions consultatives paritaires des personnels titulaires - Arrêté n° 1562 MEE du 19/12/2008
Arrêté n° 1562 MEE du 19 décembre 2008 portant transfert de l'autorisation n° 102 TXT 01 accordée à M. Teriitahuea Maihuri pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti au profit de M. Michel Moana Foures - Arrêté n° 1563 MEE du 19/12/2008
Arrêté n° 1563 MEE du 19 décembre 2008 portant transfert de l'autorisation n° 003 TXT 01 accordée à M. Alec Mervin pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti au profit de M. Patrick Tetuanui - Arrêté n° 2079 MEF du 22/12/2008
Arrêté n° 2079 MEF du 22 décembre 2008 portant octroi d'une décharge totale d'activité de service pour l'exercice d'une activité syndicale au bénéfice de M. Teddy Tearoha - Arrêté n° 2080 MEF/SPT du 22/12/2008
Arrêté n° 2080 MEF/SPT du 22 décembre 2008 portant assignation de fréquences au profit de M. Jean-Michel Sangue - Arrêté n° 33 MAC du 23/12/2008
Arrêté n° 33 MAC du 23 décembre 2008 modifiant l'arrêté n° 29 MAC du 4 décembre 2008 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la délivrance d'une autorisation d'exploitation de forces hydrauliques dans la vallée de Ahonu, commune de Mahina - Arrêté n° 655 MEQ du 19/12/2008
Arrêté n° 655 MEQ du 19 décembre 2008 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités d'expropriation versées à la Caisse des dépôts et consignations concernant la terre Teorauorita cadastrée section BI n° 36 (plan 12) nécessaire à la route traversière de Nunue à Anau dans l'île de Bora Bora
