Journal officiel 2009 N°53 du 31/12/2009
- Arrêté n° 9331 MRM/PRL du 21/12/2009
Arrêté n° 9331 MRM/PRL du 21 décembre 2009 portant renouvellement de l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Xavier Ateo à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe - commune de Manihi (Exploitant n° 241) - Arrêté n° 9274 MRM du 17/12/2009
Arrêté n° 9274 MRM du 17 décembre 2009 accordant à M. Vonbalou Stellio, Vetea, Ah Sing le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française - Arrêté n° 9332 MRM/PRL du 21/12/2009
Arrêté n° 9332 MRM/PRL du 21 décembre 2009 portant renouvellement de l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Paul Fareea à l'usage de son exploitation perlicole sise à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 211) - Arrêté n° 9333 MRM/PRL du 21/12/2009
Arrêté n° 9333 MRM/PRL du 21 décembre 2009 portant renouvellement et modification de l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Manai Tiaahu à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 221) - Arrêté n° 9334 MRM/PRL du 21/12/2009
Arrêté n° 9334 MRM/PRL du 21 décembre 2009 portant renouvellement et modification de l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. John Tetauru Hatitio à l'usage de son exploitation perlicole sise à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 262) - Arrêté n° 9335 MRM/PRL du 21/12/2009
Arrêté n° 9335 MRM/PRL du 21 décembre 2009 portant renouvellement et modification de l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et ke gazole au bénéfice de Mme Bélinda Marianne Teapiki épouse Guifford à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier - commune des Gambier (Exploitant n° 215) - Arrêté n° 9346 MRM du 22/12/2009
Arrêté n° 9346 MRM du 22 décembre 2009 abrogeant l'arrêté n° 274 MER du 12 avril 2006, portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Marguerite Tino épouse Tehina sis à Takaroa - commune de Takaroa (Exploitant n° 270) - Arrêté n° 9347 MRM du 22/12/2009
Arrêté n° 9347 MRM du 22 décembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 89 MER du 20 mai 2005 modifié, autorisant le changement de situation géographique des emplacements du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordés à M. Meteta Timona Eric Bellais (Exploitant n° 2) à Ahe - commune de Manihi - Arrêté n° 9348 MRM du 22/12/2009
Arrêté n° 9348 MRM du 22 décembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 10 MPC du 25 janvier 2007 modifié, autorisant le changement de situation géographique des emplacements du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Yolande Annick Teiva sis à Ahe - commune de Manihi (Exploitant n° 312) - Arrêté n° 9349 MRM du 22/12/2009
Arrêté n° 9349 MRM du 22 décembre 2009 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 68 MER du 20 mai 2005 modifié, portant renouvellement et changement de situation géographique d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Rémi Kirianu Ani sis à Katiu - commune de Makemo (Exploitant n° 5)
