Journal officiel 2010 N°1 du 07/01/2010
- Arrêté n° 9393 MRM du 23/12/2009
Arrêté n° 9393 MRM du 23 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Paea Monique Poe, sis à Raiatea - commune de Taputapuatea (Exploitant n° 278) - Arrêté n° 9394 MRM du 23/12/2009
Arrêté n° 9394 MRM du 23 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Mahana Perles, sis à Manihi - commune de Manihi (Exploitant n° 105) - Arrêté n° 9395 MRM du 23/12/2009
Arrêté n° 9395 MRM du 23 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Irénéo Teakarotu, sis aux Gambier - commune des Gambier (Exploitant n° 162) - Arrêté n° 9396 MRM du 23/12/2009
Arrêté n° 9396 MRM du 23 décembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Kelly Christophe Taia Fareata, sis à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 10) - Arrêté n° 9397 MRM du 23/12/2009
Arrêté n° 9397 MRM du 23 décembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Vara Daniel Parker, sis à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 236) - Arrêté n° 9398 MRM du 23/12/2009
Arrêté n° 9398 MRM du 23 décembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean Nui Tuira, sis à Apataki - commune de Arutua (Exploitant n° 43) - Arrêté n° 9399 MRM du 23/12/2009
Arrêté n° 9399 MRM du 23 décembre 2009 portant modification de l'arrêté n° 100 MPR/PRL du 05 décembre 2007 modifié, relatif à l'agrémennt à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Louis Tera Makiroto, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 249). - Arrêté n° 9400 MRM du 23/12/2009
Arrêté n° 9400 MRM du 23 décembre 2009 portant modification de l'arrêté n° 479 MER/PRL du 21 octobre 2005 modifié, relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Joseph Vinare Urarii, à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier - commune des Gambier (Exploitant n° 249). - Arrêté n° 9401 MRM/PRL du 23/12/2009
Arrêté n° 9401 MRM/PRL du 23 décembre 2009 portant renouvellement et modification de l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Maire Adrien Carbayol, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Aratika - commune de Fakarava (Exploitant n° 132) - Arrêté n° 9402 MRM/PRL du 23/12/2009
Arrêté n° 9402 MRM/PRL du 23 décembre 2009 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Gilbert Jacob Iakopo Piritiana, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Apataki - commune de Arutua (Exploitant n° 229)
