Journal officiel 2013 N°50 du 22/10/2013
- Arrêté n° 8339 MET/DTT du 16/10/2013
Arrêté n° 8339 MET/DTT du 16 octobre 2013 portant délivrance d'une licence de transport touristique sur l'île de Tahiti, à M. Yoshiaki Chisaka - Arrêté n° 8340 MET/DTT du 16/10/2013
Arrêté n° 8340 MET/DTT du 16 octobre 2013 portant délivrance d'une licence de transport touristique sur l'île de Tahiti, à Mme Lowyna Otare - Arrêté n° 8341 MET/DTT du 16/10/2013
Arrêté n° 8341 MET/DTT du 16 octobre 2013 portant délivrance d'une licence de transport touristique sur l'île de Moorea, à M. Bruno Jamais - Arrêté n° 8342 MET/DTT du 16/10/2013
Arrêté n° 8342 MET/DTT du 16 octobre 2013 portant délivrance d'une licence de transport touristique sur l'île de Moorea, à M. René Herman - Arrêté n° 8343 MET/DTT du 16/10/2013
Arrêté n° 8343 MET/DTT du 16 octobre 2013 portant délivrance d'une licence de transport touristique sur l'île de Moorea, à l'EURL "Moemoea Jet Ski Tours Moorea" - Arrêté n° 8344 MET/DTT du 16/10/2013
Arrêté n° 8344 MET/DTT du 16 octobre 2013 portant délivrance d'une licence de transport touristique sur l'île de Moorea, à la SARL "ATV Fun Tours" - Arrêté n° 8387 MET du 16/10/2013
Arrêté n° 8387 MET du 16 octobre 2013 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de l'entreprise Tetuanui Alvera - Arrêté n° 8388 MET du 16/10/2013
Arrêté n° 8388 MET du 16 octobre 2013 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l'EURL EPC - Arrêté n° 8336 MET du 16/10/2013
Arrêté n° 8336 MET du 16 octobre 2013 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations, relatives à la terre Huaairu 1 (plan 14) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Rimatara, dans l'archipel des Australes - Arrêté n° 8389 MET du 16/10/2013
Arrêté n° 8389 MET du 16 octobre 2013 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Kurateke (plan 2) nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Tureia dans l'archipel des Tuamotu
