Journal Officiel 2015 N°14 du 17/02/2015
- Arrêté n° 1 MAAT du 05/02/2015
Arrêté n° 1 MAAT du 5 février 2015 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "plongée subaquatique" - Arrêté n° 1 SAIA/IT du 06/02/2015
Arrêté n° HC 1 SAIA/it du 6 février 2015 portant modification de l'arrêté n° HC 7 SAIA/it du 3 avril 2014 relatif au financement par l'Etat du projet "Acquisition d'un broyeur de branches" à Tubuai, au titre du programme 119, action 01, sous-action 06 "Dotation d'équipement des territoires ruraux" du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258) - Arrêté n° 160 CM du 11/02/2015
Arrêté n° 160 CM du 11 février 2015 portant modification de l'arrêté n° 395 CM du 1er avril 1998 déterminant les emplois pouvant prétendre à une indemnité de sujétions spéciales - Arrêté n° 162 CM du 11/02/2015
Arrêté n° 162 CM du 11 février 2015 refusant l'octroi du concours financier de la Polynésie française en faveur de la commune de Uturoa pour l'AEP, tranche 3, réseau Ouest (phase A-lot 1) - Arrêté n° 163 CM du 11/02/2015
Arrêté n° 163 CM du 11 février 2015 refusant l'octroi du concours financier de la Polynésie française en faveur de la commune de Uturoa pour l'acquisition d'une pelle hydraulique sur chenilles - Arrêté n° 164 CM du 11/02/2015
Arrêté n° 164 CM du 11 février 2015 refusant l'octroi du concours financier de la Polynésie française en faveur de la commune de Uturoa pour l'AEP, tranche 3, réseau Ouest (phase A-lot 2) - Arrêté n° 165 CM du 11/02/2015
Arrêté n° 165 CM du 11 février 2015 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Uturoa pour la rénovation des huisseries de la mairie - Arrêté n° 166 CM du 11/02/2015
Arrêté n° 166 CM du 11 février 2015 portant autorisation d'occupation d'un emplacement du domaine public de Tatatua, sis à Tautira, parcelle AK 21, consentie au profit de Mme Marguerite Grimaud épouse Breton et approuvant la convention y annexée - Arrêté n° 167 CM du 11/02/2015
Arrêté n° 167 CM du 11 février 2015 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de janvier 2015 - Arrêté n° 168 CM du 11/02/2015
Arrêté n° 168 CM du 11 février 2015 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois de janvier 2015
