Journal officiel 2015 N°33 du 24/04/2015
- Arrêté n° 426 CM du 16/04/2015
Arrêté n° 426 CM du 16 avril 2015 approuvant le règlement intérieur du parc public de Tahiamanu, sis dans la commune de Moorea-Maiao - Arrêté n° 427 CM du 16/04/2015
Arrêté n° 427 CM du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté n° 54 CM du 9 janvier 2004 fixant la tarification maximale des transports scolaires routiers pour les îles de Tahiti, Moorea, Raiatea et Bora-Bora - Arrêté n° 428 CM du 16/04/2015
Arrêté n° 428 CM du 16 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 626 CM du 14 avril 2014 fixant la liste des substances vénéneuses destinées à la médecine et les listes des exonérations au classement des substances vénéneuses en médecine humaine et vétérinaire - Arrêté n° 433 CM du 17/04/2015
Arrêté n° 433 CM du 17 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 492 CM du 14 mai 1996 modifié, fixant les modalités du concours de recrutement des psychologues de 2e classe de la fonction publique de la Polynésie française - Arrêté n° 434 CM du 17/04/2015
Arrêté n° 434 CM du 17 avril 2015 réglementant la pêche dans la commune de Teva I Uta - Arrêté n° 437 CM du 20/04/2015
Arrêté n° 437 CM du 20 avril 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Nui Pacific Games pour la mise en place de ses actions de soutien aux préparations et déplacements des délégations sportives aux Jeux du Pacifique prévus du 4 au 19 juillet 2015 à Port Moresby en Papouasie-Nouvelle-Guinée - Arrêté n° 415 CM du 15/04/2015
Arrêté n° 415 CM du 15 avril 2015 rendant exécutoire la délibération n° 7C-2015 OPT du 12 mars 2015 relative à la refonte des offres Prolan - Arrêté n° 429 CM du 16/04/2015
Arrêté n° 429 CM du 16 avril 2015 rendant exécutoire la délibération n° 2-2014 EAG du 16 janvier 2014 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2013 de l'Etablissement d'achats groupés - Arrêté n° 432 CM du 17/04/2015
Arrêté n° 432 CM du 17 avril 2015 rendant exécutoire la délibération n° 07A-2015 OPT du 12 mars 2015 relative au budget prévisionnel de l'OPT pour l'année 2015 - Arrêté n° 435 CM du 17/04/2015
Arrêté n° 435 CM du 17 avril 2015 rendant exécutoire la délibération n° 2-15 CAPL du 12 février 2015 de la chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire portant organisation du marché du terroir-Te matete Hotu Rau et fixation de la tarification de cette prestation
